Rapport de la commission d'examen

Acres International. Examen des diverses méthodes utilisées par les nations industrialisées pour la gestion et l'évaluation des déchets nucléaires de haute radioactivité. Niagara Falls, 1989.

Agence canadienne d'évaluation environnementale. Procès-verbaux des audiences publiques concernant le concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire, Volumes 1-54. Hull, 1996, 1997.

Agence canadienne d'évaluation environnementale. Recueil de commentaires reçus sur la conformité de l'étude d'impact environnementale concernant le concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire, Tomes 1-2.Hull, 1995.

Agence canadienne d'évaluation environnementale. Recueil des mémoires soumis lors de la phase I des audiences publiques, Tomes 1-4.Hull, 1996.

Agence canadienne d'évaluation environnementale. Recueil des mémoires soumis lors de la phase II des audiences publiques, Tomes 1-3.Hull, 1996.

Agence canadienne d'évaluation environnementale. Recueil des mémoires soumis lors de la phase III des audiences publiques, Tomes 1-4.Hull, 1997.

Agence canadienne d'évaluation environnementale. Recueil des remarques de clôture. Hull, 1997.

Baumgartner, P., D.M. Bilinsky, Y. Ates, R.S. Read, J.L. Crosthwaite, and D.A. Dixon. Engineering for a disposal facility using the in-room emplacement method. Rapport d'Énergie atomique du Canada Limitée, AECL-11595, COG-96-223, Partie de l'engagement 58; Information supplémentaire 6. 1996.

Boyd, Frederick C. Acceptability--A Discussion Paper for the Environmental Assessment Review Panel on Nuclear Fuel Waste Management and Disposal Concept. Hull, 1995.

Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales. La banque de données relative aux déchets de combustible nucléaire. Volumes 1-2. Hull, 1990.

Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales. Recueil des mémoires soumis à la commission lors de la phase de détermination de l'importance des problèmes. Volumes 1-6. Hull, 1990.

Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales. Recueil des mémoires soumis concernant le projet de directive pour la préparation de l'étude d'impact environnemental. Hull, 1991.

Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales. Transcription de la septième conférence nationale de Pugwash étudiant du Canada : Options pour le futur "Forum sur l'élimination des déchets nucléaires."Hull, 1991.

Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales. Transcription de l'atelier sur les préoccupations autochtones concernant le concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire. Hull, 1991.

Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales. Transcriptions des réunions de détermination de l'importance des problèmes, Volumes 1-18. Hull, 1990.

Commission de contrôle de l'énergie atomique. Déclaration de principe en matière de réglementation : Déclassement des installations nucléaires. Texte de réglementation R-90. Ottawa, 22 août 1988.

Commission de contrôle de l'énergie atomique. Déclaration de principe en matière de réglementation : Évacuation en profondeur des déchets de combustible nucléaire : historique et exigences réglementaires concernant le stade de l'évaluation du concept. Texte de réglementation R-71. Ottawa, 29 janvier 1985.

Commission de contrôle de l'énergie atomique. Déclaration de principe en matière de réglementation : Objectifs, exigences et lignes directrices réglementaires à long terme pour l'évacuation des déchets radioactifs. Texte de réglementation R-104. Ottawa, 5 juin 1987.

Commission de contrôle de l'énergie atomique. Guide de réglementation : Considérations géologiques pour le choix d'un site de dépôt souterrain de déchets hautement radioactifs. Texte de réglementation R-72. Ottawa, 21 septembre 1987.

Commission fédérale d'évaluation environnementale. Lignes directrices finales pour la préparation d'un énoncé des incidences environnementales sur le concept de la gestion et de l'évacuation des déchets de combustible nucléaire.Hull, mars 1992.

Davis, P.A., R. Zach, M.E. Stephens, B.D. Amiro, G.A. Bird, J.A.K. Reid, M.I. Sheppard, S.C. Sheppard and M. Stephenson. Le stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada : Le modèle de biosphère, BIOTRAC, pour l'évaluation de post-fermeture (D-Biosphère). Rapport d'Énergie atomique du Canada Limitée, AECL-10720, COG-93-10. 1993. (Abstrait en français)

Davison, C.C., A. Brown, R.A. Everitt, M. Gascoyne, E.T. Kozak, G.S. Lodha, C.D. Martin, N.M. Soonawala, D.R. Stevenson, G.A. Thorne and S.H. Whitaker. Le stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada : Identification d'endroits possibles et technique d'évaluation d'un site possible (D-Sélection). Rapport d'Énergie atomique du Canada Limitée, AECL-10713, COG-93-3. 1994. (Abstrait en français)

Davison, C.C., T. Chan, A. Brown, M. Gascoyne, D.C. Kamineni, G.S. Lodha, T.W. Melnyk, B.W. Nakka, P.A. O'Connor, D.U. Ophori, N.W. Scheier, N.M. Soonawala, F.W. Stanchell, D.R. Stevenson, G.A. Thorne, T.T. Vandergraaf, P. Vilks and S.H. Whitaker. Le stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada : Le modèle de géosphère pour l'évaluation de post-fermeture (D-Géosphère). Rapport d'Énergie atomique du Canada Limitée, AECL-10719, COG-93-9. 1994. (Abstrait en français)

Énergie atomique du Canada limitée. Étude d'impact sur l'environnement concernant le concept de stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada. Rapport AECL-10711F, COG-93-1. 1994.

Énergie atomique du Canada limitée. La gestion des déchets de combustible nucléaire du Canada. Rapport WWM-89-05-01. 1989.

Énergie atomique du Canada limitée. Réponse à la demande de renseignements. Rapport AECL-11602F-V1, COG-96-237-V1. mai 1996.

Énergie atomique du Canada limitée. Réponse à la demande de renseignements. Annexe A : Listes des publications d'EACL et d'Ontario Hydro portant sur les thèmes identifiés par la commission. Rapport AECL-11602F-V2, COG-96-237-V2. mai 1996.

Énergie atomique du Canada limitée. Réponse à la demande de renseignements.Annexe B : Renvois entre les lignes directrices, l'EIE et les rapports de référence principaux. Rapport AECL-11602F-V3, COG-96-237-V3. mai 1996.

Énergie atomique du Canada limitée. Résumé de l'Étude d'impact sur l'environnement concernant le concept de stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada. Rapport AECL-10721F, COG-93-11. 1994.

Frost, C. R. Current Interim Used Fuel Storage Practice in CanadaRapport d'Ontario Hydro Nuclear N-03710-940052. 1994.

Goodwin, B.W., D.B. McConnell, T.H. Andres, W.C. Hajas, D.M. LeNeveu, T.W. Melnyk, G.R. Sherman, M.E. Stephens, J.G. Szekely, P.C. Bera, C.M. Cosgrove, K.D. Dougan, S.B. Keeling, C.I. Kitson, B.C. Kummen, S.E. Oliver, K. Witzke, L. Wojciechowski and A.G. Wikjord. Le stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada : Évaluation de post-fermeture d'un système de référence (D-Post-fermeture). Rapport d'Énergie atomique du Canada Limitée, AECL-10717, COG-93-7. 1994. (Abstrait en français)

Goodwin, B.W., T.H. Andres, W.C. Hajas, D.M. LeNeveu, T.W. Melnyk, J.G. Szekely, A.G. Wikjord, D.C. Donahue, S.B. Keeling, C.I. Kitson, S.E. Oliver, K. Witzke and L. Wojciechowski. The disposal of Canada's nuclear fuel waste: A study of postclosure safety of in-room emplacement of used CANDU fuel in copper containers in permeable plutonic rock. Volume 5 : Radiological Assessment. Rapport d'Énergie atomique du Canada limitée AECL-11494-5, COG-95-552-5. Partie de l'engagement 58; Information supplémentaire 72. 1996.

Greber, M.A., E.R. Frech and J.A.R. Hillier. Le stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada : Participation du public et aspects sociaux (D-Public). Rapport d'Énergie atomique du Canada Limitée, AECL-10712, COG-93-2. 1994. (Abstrait en français)

Grondin, L., K. Johansen, W.C. Cheng, M. Fearn-Duffy, C.R. Frost, T.F. Kempe, J. Lockhart-Grace, M. Paez-Victor, H.E. Reid, S.B. Russell, C.H. Ulster, J.E. Villagran and M. Zeya. Le stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada : Évaluation de pré-fermeture d'un système conceptuel (D-Pré-fermeture). Rapport d'Ontario Hydro N-03784-940010 (UFMED), COG-93-6. 1994.

Groupe d'examen scientifique. Une évaluation de l'Étude d'impact environnemental concernant le concept d'Énergie Atomique du Canada Limitée de stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada. Addendum au rapport du Groupe d'examen scientifique. Hull: Agence canadienne d'évaluation environnementale, 1996.

Groupe d'examen scientifique. Une évaluation de l'Étude d'impact environnemental concernant le concept d'Énergie Atomique du Canada Limitée de stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada. Rapport du Groupe d'examen scientifique. Hull: Agence canadienne d'évaluation environnementale, 1995.

Johnson, L.H., D.M. LeNeveu, D.W. Shoesmith, F. King, M. Kolar, D.W. Oscarson, C. Onofrei, and J.L. Crosthwaite. The disposal of Canada's nuclear fuel waste: a study of in-room emplacement of used fuel in copper containers in permeable plutonic rock. Volume 2: Vault model. Rapport d'Énergie atomique du Canada limitée AECL-11494-2, COG-95-552-2, Partie de l'engagement 58; Information supplémentaire 28. 1996.

Johnson, L.H., D.M. LeNeveu, D.W. Shoesmith, D.W. Oscarson, M.N. Gray, R.J. Lemire and N. Garisto. Le stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada : Le modèle d'installation souterraine pour l'évaluation de post-fermeture (D-Installation souterraine). Rapport d'Énergie atomique du Canada Limitée, AECL-10714, COG-93-4. 1994. (Abstrait en français)

Johnson, L.H., J.C. Tait, D.W. Shoesmith, J.L. Crosthwaite and M.N. Gray. Le stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada : Barrières ouvragées possibles (D-Barrières). Rapport d'Énergie atomique du Canada Limitée, AECL-10718, COG-93-8. 1994. (Abstrait en français)

Lura Group. La gestion des déchets de combustible nucléaire. Toronto, 1989.

Oakhill Environmental. Une comparaison de la façon dont les déchets nucléaires et non nucléaires sont gérés et éliminés. Préparé pour la commission fédérale d'évaluation environnementale du concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire. St. Catharines, 1996.

Owen, T. Social Impact Assessment Case Study. Préparé pour le Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales. Winnipeg, 1993.

Safety Assessment Management, An International Comparison of Disposal Concepts and Postclosure Assessments for Nuclear Fuel Waste Disposal Préparé pour Énergie atomique du Canada limitée, Laboratoires de Whiteshell, Pinawa. TR-M-43, Engagement 57, Information supplémentaire 42. 1996.

Seaborn, J.B. Consultation with European Authorities on Nuclear Waste Management and Disposal, November-December 1991, A report by J.B. Seaborn, Chairman, Environmental Assessment Panel, Nuclear Waste Management and Disposal Concept. Hull, Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales, 22 janvier 1992.

Simmons, G.R. and P. Baumgartner. Le stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada : Ingénierie d'une installation de stockage permanent (D-Installation). Rapport d'Énergie atomique du Canada Limitée, AECL-10715, COG-93-5. 1994. (Abstrait en français)

Stanchell, F.W., C.C. Davison, T.W. Melnyk, N.W. Scheier, and T. Chan. The disposal of Canada's nuclear fuel waste: A study of postclosure safety of in-room emplacement of used CANDU fuel in copper containers in permeable plutonic rock. Volume 3: Geosphere model. Rapport d'Énergie atomique du Canada limitée AECL-11494-3, COG-95-552-3, Partie de l'engagement 58, Information supplémentaire 51. 1996.

Wikjord, A.G., P. Baumgartner, L.H. Johnson, F.W. Stanchell, R. Zach, and B.W. Goodwin. The disposal of Canada's nuclear fuel waste: A study of postclosure safety of in-room emplacement of used CANDU fuel in copper containers in permeable plutonic rock. Volume 1: Summary. Rapport d'Énergie atomique du Canada limitée AECL-11494-1, COG-95-552-1, Partie de l'engagement 58, Information supplémentaire 60. 1996.

Wiles, Anne. Analysis of Areas of Possible Accommodation Between Pro- and Anti-Nuclear Positions on Nuclear Fuel Waste Disposal. Préparé pour la commission d'évaluation environnementale du concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire. Hull, 1994.

Wiles, Anne. Analysis of Ethical Assumptions Underlying Positions of Pro- and Anti-Nuclear Intervenors to EARP Review Scoping Hearings. Préparé pour la commission d'évaluation environnementale du concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire.Hull, 1994.

Wiles, Anne. Évaluation environnementale du concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire. Audiences publiques tenues du 11 au 15 mars et du 25 au 29 mars 1996. Points de vue des participants sur les grandes questions sociales reliées à la gestion des déchets de combustible nucléaire. Préparé pour le secrétariat de la commission d'évaluation environnementale, Agence canadienne d'évaluation environnementale. Hull, 1996.

Wiles, Anne. Evaluation of the Process Innovations used in Phase I Hearings on Broad Societal Issues March 11-15 and 25-29, 1996. Préparé pour la commission d'examen environnemental. Hull, 1996.

Wiles, Anne. Rapport d'analyse environnementale du concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire, audiences publiques, du 10 au 28 juin 1996 : Résumé des travaux des audiences techniques. Préparé pour le secrétariat de la commission d'évaluation environnementale, Agence canadienne d'évaluation environnementale. Hull, 1996.

Zach, R., B.D. Amiro, G.A. Bird, C.R. Macdonald, M.I. Sheppard, S.C. Sheppard and J.G. Szekely. The disposal of Canada's nuclear fuel waste: A study of postclosure safety of in-room emplacement of used CANDU fuel in copper containers in permeable plutonic rock. Volume 4: Biosphere Model. Rapport d'Énergie atomique du Canada limitée AECL-11494-4, COG-95-552-4, Partie de l'engagement 58, Information supplémentaire 78. 1996.