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Project Station du canot de sauvetage de Grand Passage, comté de Digby, Nouvelle-Écosse

• Location (Freeport Small Craft Harbour (SCH), 430 Overcove Road, Freeport, Digby County, Nouvelle-Écosse Il est situé sur Northeast Cove, du côté ouest de Long Island., Nouvelle-Écosse)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 88894
• Dernière modification : 2026-05-01
• Pertinence : 414,98
• Le projet proposé est la nouvelle station du canot de sauvetage de Grand Passage au port pour petits bateaux (PPB) de Freeport (South Cove), à Long Island, dans le comté de Digby, en Nouvelle-Écosse. L'infrastructure existante à Freeport SCH sera utilisée avec les améliorations suivantes : Dragage du chenal de navigation principal entre les brise-lames nord et sud jusqu'à -2,7 m du zéro des cartes pour une quantité ...

Project Réfection de la route 5 dans le parc national de Wood Buffalo

• Location (Parc national Wood Buffalo, Territoires du Nord-Ouest)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90338
• Dernière modification : 2026-05-01
• Pertinence : 414,94
• Des travaux d'entretien et de réfection de la chaussée sont nécessaires pour remettre en état les infrastructures de drainage, améliorer le confort de conduite et renforcer la sécurité routière globale entre le km 190,5 et le km 211,1 de la route 5, dans le parc national de Wood Buffalo. Les travaux feront appel à des engins lourds le long du tracé actuel de l'autoroute afin d'élargir la chaussée en ...

Project Dragage des sédiments du canal Rideau à la marina de Pirate Cove, 4340, chemin Rideau River, Kemptville (Ontario)

• Location (Lieu historique national du Canal-Rideau, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90341
• Dernière modification : 2026-05-01
• Pertinence : 414,94
• Les travaux de dragage proposés à la marina de Pirate Cove, à Kemptville, en Ontario, visent à remédier à l'insuffisance de la profondeur de l'eau à l'entrée du bassin de la marina, qui entraîne actuellement des échouages de bateaux et limite l'accès public en toute sécurité depuis la rivière Rideau. La zone de dragage définie sera excavée jusqu'à une ...

Project Tuyauterie de distribution du PASE, raccordement Odenak Phase I/II

• Location (Ottawa, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90337
• Dernière modification : 2026-05-01
• Pertinence : 414,94
• Le Programme d'acquisitions de services énergétiques (PASE) propose le prolongement d'une conduite de réseau énergétique de quartier existante qui dessert actuellement la bibliothèque Adisoke. Le prolongement proposé s'étendrait vers l'ouest à partir de la rue Commissioner, traverserait le tunnel et le corridor du LRT, et se terminerait au 665, rue Albert afin de desservir le projet immobilier Dream Odenak. Ce ...

Project Drainage du Centre d'éducation Keeseekoose

• Location (RÉSERVE INDIENNE DE KEESEEKOOSE NO 66, Saskatchewan)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90340
• Dernière modification : 2026-05-01
• Pertinence : 414,94
• La Première Nation Keeseekoose prévoit d'installer deux installations de drainage autour du centre d'éducation de la communauté pour gérer le ruissellement de surface. Le sentier de drainage naturel existant, qui va des ponceaux sous l'autoroute à l'est de l'école jusqu'au ruisseau un quart de section à l'ouest de l'école, a été perturbé lors de la construction du Centre ...

Project Sturgeon Lake Cree Nation: CU263 - modernisation de la station d'épuration et du système de traitement des eaux

• Location (Sturgeon Lake, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90361
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,92
• Sturgeon Lake Cree Nation propose de moderniser son système de captage et de traitement de l'eau afin d'y inclure une nouvelle conduite de captage d'eau brute, une nouvelle station de pompage, une nouvelle conduite d'alimentation en eau brute, un nouveau bâtiment de production et de contrôle d'énergie et une nouvelle usine de traitement de l'eau.

Project Dene Tha' First Nation: CUR86 - station de transfert des déchets solides de Bushe River

• Location (Bushe River, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90429
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,92
• Dene Tha' First Nation propose la construction et l'exploitation d'une station de transfert des déchets a Bushe River afin de recevoir et de trier les déchets résidentiels de la communauté, notamment les objets encombrants, les matières recyclables, les déchets de rénovation résidentielle, les pneus, les matières dangereuses ménagères, les appareils électroniques, les gros ...

Project Duncan's First Nation: CUCJ0 - station de transfert des déchets solides

• Location (Duncan's First Nation, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90428
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,91
• Duncan's First Nation propose la construction et l'exploitation d'une station de transfert des déchets afin de recevoir et de trier les déchets résidentiels de la communauté, notamment les objets encombrants, les matières recyclables, les déchets de rénovation résidentielle, les pneus, les matières dangereuses ménagères, les appareils électroniques, les gros électroménagers, les ...

Project Projet KSM (Kerr-Sulphurets-Mitchell)

• Location (Casey Point, Colombie-Britannique)
• Type d'évaluation : Étude approfondie en vertu de la LCEE antérieure (1992)
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 49262
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,91
• Les projets qui faisaient l'objet d'une étude approfondie au moment de l'entrée en vigueur des dispositions de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012) continueront de se conformer aux exigences de la Loi antérieure. En vertu de la Loi antérieure, l'Agence canadienne d'évaluation environnementale est responsable de la réalisation de l'étude approfondie de ce projet. KSM Mining Inc. compte ...

Project Femmes Pro-Forêts : Adaptation aux changements climatiques dans le Parc national du Moyen-Bafing

• Location (Zone de développement du Parc National du Moyen-Bafing en Guinée, À l'extérieur du Canada)
• Type d'évaluation : Projet situé à l'étranger
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90427
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,91
• Ce projet vise à améliorer l'adaptation aux changements climatiques des femmes, des jeunes femmes et de leurs familles dans le Parc national du Moyen-Bafing. La réalisation de cet objectif repose sur l'adoption accrue de solutions fondées sur la nature soutenant la biodiversité, au bénéfice des femmes et des jeunes femmes. Le projet entend améliorer durablement les opportunités économiques des ...

Project Installation de garde-corps à certains ponceaux sur le chemin Lower Spring et la 11e ligne au CI 4 Div CA Meaford

• Location (CI 4 Div CA Meaford, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 90109
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,9
• Le ministère de la Défense nationale (MDN) propose un projet. Les Opérations immobilières proposent d'installer des garde-corps à deux ponceaux, soit le ponceau 6.029, tout juste après la barrière d'accès au champ de tir sur le chemin Lower Spring, et le ponceau 6.018, sur la 11e ligne. Les travaux consisteront à mettre en place des dispositifs de contrôle de l'érosion et de la sédimentation, à ...

Project Réfection de cinq unités de logement résidentiel non attenantes à la Base des Forces canadiennes (BFC) Esquimalt - Parc Belmont

• Location (Parc Belmont, Colombie-Britannique)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 90328
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,9
• L'Agence de logement des Forces canadiennes (ALFC) planifie la réfection de cinq unités de logement résidentiel (ULR) non attenantes actuelles situées sur la propriété du parc Belmont, à la Base des Forces canadiennes (BFC) Esquimalt, à Colwood, en Colombie-Britannique. Les travaux proposés comprennent le retrait de toutes les finitions intérieures et extérieures, le retrait du deuxième étage actuel ...

Project Installation d'une barrière perméable absorbante (BPA) à la 22e Escadre North Bay

• Location (22e Escadre North Bay, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90412
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,9
• Le ministère de la Défense nationale (MDN) propose un projet. Le MDN propose l'installation d'une barrière perméable absorbante (BPA) de 250 m de longueur pour l'assainissement des eaux souterraines contaminées pas des substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques (SPFA) dans la vallée rocheuse de la 22e Escadre North Bay. Des essais à l'échelle pilote seront réalisés pour évaluer la ...

Project Projet d'adaptation du bâtiment – Rideau Hall, Ottawa (Ontario)

• Location (Rideau Hall, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90424
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,88
• L'aile d'origine de Rideau Hall a été construite en 1838, puis transformée en résidence officielle du gouverneur général du Canada en 1864. Au fil du temps, plusieurs ajouts et modifications ont été apportés tant à la résidence qu'à son domaine de 79 acres afin de répondre aux besoins changeants de ses occupants et de mieux refléter l'identité de Rideau Hall en tant que ...

Project YUL Aéroport international Montréal-Trudeau – Stationnement Air Canada secteur CNPV Charlie

• Location (YUL Aéroport international Montréal-Trudeau, Québec)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90423
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,87
• Les locaux des employé·es d'Air Canada situés dans la jetée domestique ont été relocalisés dans un nouveau bâtiment à proximité du point de contrôle des non-passagers et des véhicules (CNPV) « Charlie ».  Afin de faciliter l'accès à ces bureaux, de permettre aux employé·es de se stationner à proximité et de réduire la demande en navettes, le ...

Project Logement accessoire situé au 339, rue Muskrat (ville de Banff 25DP117)

• Location (Parc national du Canada Banff, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90332
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,83
• Ajout d'un logement accessoire d'une chambre à coucher au deuxième étage, au-dessus du bâtiment accessoire existant (atelier construit en 2011), en conservant l'empreinte au sol, les fondations et l'atelier du rez-de-chaussée, et en réutilisant, dans la mesure du possible, les fermes en ciseaux existantes ainsi que certaines moulures (par exemple, les consoles en cèdre). Une terrasse et un escalier seront ajoutés pour ...

Project Caserne de pompiers et complexe résidentiel de Lake Louise

• Location (Parc national du Canada Banff, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90333
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,83
• Infrastructure Alberta a proposé la construction d'une nouvelle caserne de pompiers et d'un immeuble résidentiel collectif à Lac Louise, en Alberta. Ces projets seront situés respectivement au 105, rue Village et au 100, rue Hector. Ces projets ont été lancés en réponse au risque croissant d'incendies de forêt, à l'augmentation de la population locale et au besoin d'améliorer les interventions ...

Project Bornes de recharge pour véhicules électriques

• Location (Aéroport international Pearson de Toronto, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90331
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,83
• Le projet proposé : bornes de recharge pour véhicules électriques  Dans le cadre du programme d'investissement à long terme en installations et terminaux (LIFT) de la Greater Toronto Airports Authority (GTAA) à l'aéroport Toronto Pearson, de nouvelles infrastructures de recharge pour véhicules électriques sont prévues afin de soutenir l'électrification des équipements au sol desservant les avions ...

Project Nouveau centre de livraison – Orillia (Ontario)

• Location (14-16 Nelle Carter Court, Orillia, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90329
• Dernière modification : 2026-04-30
• Pertinence : 414,83
• La Société canadienne des postes (SCP) propose de construire et d'exploiter un nouveau centre de livraison sur un site de 1,31 hectare situé au 14-16 Nelle Carter Court, à Orillia, en Ontario. Le projet comprend un nouveau bâtiment d'environ 1 300 pieds carrés (232 mètres carrés). Les activités préalables à la construction comprendront l'installation de clôtures, le ...

Project Complexe modulaire M.O.M.S Temp de Woodland Cree

• Location (La Première nation de Woodland Cree, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 89394
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,8
• La Première nation de Woodland Cree propose de construire un complexe modulaire temporaire pour le bureau du M.O.M.S. situé dans la réserve no 226 de Woodland Cree. Le nouveau bâtiment sera construit sur des terrains pré-développés adjacents au bureau de la bande et au bâtiment administratif. La superficie au sol du site sera de 6 750 mètres carrés. Le projet nécessitera une plate-forme de gravier, des pieux ...

Project Programme de réparation et de réfection des chaussées 2026 – BFC Kingston

• Location (BFC Kingston, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90417
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,79
• Le ministère de la Défense nationale (MDN) propose un projet. Le programme de réparation et de réfection des chaussées 2026 est en cours de réalisation afin de réparer et de remettre en état plusieurs surfaces revêtues dans l'ensemble de la base des Forces canadiennes (BFC) Kingston. Ces travaux comprendront notamment : l'enlèvement partiel ou total et le remplacement des chaussées ainsi que des trottoirs, des ...

Project Nouveau détachement de la GRC à Fox Lake

• Location (Fox Lake, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 90079
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,79
• La Gendarmerie royale du Canada propose la construction d'un nouveau détachement comprenant un bâtiment modulaire et une dépendance sur un site partiellement aménagé de la réserve indienne Fox Lake No. 162 de la Première Nation Little Red River Cree Nation. Ce nouveau détachement remplacera un détachement précédent qui a été détruit lors de l'incendie de Paskwa en 2023, qui a ravagé ...

Project Station de transfert de la Première Nation Woodland Cree

• Location (Première Nation de Woodland Cree, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 90067
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,79
• a { text-decoration: none; color: #464feb; } tr th, tr td { border: 1px solid #e6e6e6; } tr th { background-color: #f5f5f5; } La Nation Woodland Cree propose de construire une station de transfert des déchets. La station de transfert recevra les déchets ménagers de la communauté, y compris les gros articles, les matières recyclables, les déchets de rénovation résidentielle, les pneus, les déchets domestiques dangereux, les ...

Project Bigstone Cree Nation: Améliorations des mesures d'atténuation des inondations à Cattleman Drive et à Cee Too Drive

• Location (Wabasca IR 166D, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90421
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,79
• Bigstone Cree Nation propose le remplacement d'un passage à gué sur un ruisseau sans nom dans la réserve indienne Wabasca n° 166D afin d'accroître sa capacité et d'atténuer les problèmes d'inondation. Les travaux comprendront l'isolement du passage à gué existant, l'installation d'un passage de contournement temporaire, la démolition du passage existant, l'installation d'un nouveau ...

Project Centre de bien-être de la Petite Rivière Rouge

• Location (Petite rivière Rouge IR #106c, Saskatchewan)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90419
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,78
• La bande indienne de Lac La Ronge (LLRIB) propose de construire un nouveau centre de bien-être pour soutenir la communauté de Little Red River, située sur Little Red River IR #106c. Le projet met l'accent sur des espaces flexibles et polyvalents ainsi que sur un design culturellement adapté pour répondre aux besoins de la communauté. Il est prévu de fonctionner comme un centre à long terme pour les services de bien-être tout en ...

Project Rénovation de la chaussée asphaltée du Manège militaire

• Location (505, Fourth Street, Cornwall, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90420
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,78
• L'objectif de ce projet est de rénover la surface asphaltée d'environ 700 m2. Les travaux comprennent l'allée semi-circulaire pavée à l'avant de l'immeuble et de l'entrée du stationnement arrière à l'ouest.  Le trottoir autour de l'allée semi-circulaire doit être aménagé au même niveau que l'asphalte. Le nouvel asphalte doit être de qualité moyenne ...

Project Centre de bien-être du lac Morin

• Location (Morin Lake IR #217, Saskatchewan)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90418
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,77
• La bande indienne de Lac La Ronge (LLRIB) propose de construire un nouveau centre de bien-être pour soutenir la communauté de Hall Lake, situé sur Morin Lake IR #217. Le projet met l'accent sur des espaces flexibles et polyvalents ainsi qu'un design culturellement adapté pour répondre aux besoins de la communauté. Il est prévu pour fonctionner comme un centre à long terme pour les services de bien-être tout en permettant une ...

Project YUL Aéroport international Montréal-Trudeau – Aménagement d'un bassin de cadencement de véhicules

• Location (YUL Aéroport international Montréal-Trudeau, Québec)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90414
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,77
• Le projet prévoie l'aménagement d'un bassin de cadencement de véhicules, qui servira d'aire d'attente, sur le site d'un stationnement existant situé sur l'avenue Rodolphe-Pagé. Ce dernier sera agrandi et une entrée par la rue Stuart-Graham sud ainsi qu'une sortie via la rue Stuart-Graham nord sont également prévues. Des espaces de stationnement seront ajoutés le long de l'avenue Rodolphe-Pagé ...

Project Restauration d'un milieu humide dans la zone inondable du ruisseau Stillwater – Moodie Drive, Ottawa

• Location (Restauration d'un milieu humide dans la zone inondable du ruisseau Stillwater - Moodie Drive, Ottawa, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90416
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,77
• La Commission de la capitale nationale (CCN), Direction générale de l'immobilier et du développement, propose la construction d'un milieu humide sur des terrains fédéraux appartenant à la CCN, situés à la ferme Field Trip, sur Moodie Drive, à Ottawa.   Le projet serait situé dans une zone basse, anciennement consacrée à l'agriculture, dans la plaine inondable d'un affluent du ruisseau ...

Project Évaluation régionale du forage exploratoire pétrolier et gazier dans la zone extracôtière du Canada - Nouvelle-Écosse

• Location (Zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse, Nouvelle-Écosse)
• Type d'évaluation : Évaluation régionale
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90228
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,77
• L'Agence d'évaluation d'impact du Canada travaillera en étroite collaboration avec le ministère de l'Énergie de la Nouvelle-Écosse, Ressources naturelles Canada et la Régie Canada-Nouvelle-Écosse de l'énergie extracôtière afin de mener une évaluation régionale du forage exploratoire pétrolier et gazier dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse. ...

Project Égout sanitaire principal de Black Creek - Phase 1

• Location (Toronto, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90208
• Dernière modification : 2026-04-29
• Pertinence : 414,72
• Le projet d'égout sanitaire principal de Black Creek (phase 1), situé à Toronto, en Ontario, est un projet d'infrastructure majeur visant à augmenter la capacité de traitement des eaux usées dans le bassin versant de Black Creek. La phase 1 comprend la construction du collecteur principal de dérivation Keele (12,9 km), du collecteur secondaire de dérivation Jane (3,9 km), de cinq structures de dérivation de débit, de ...

Project Aire de stockage temporaire et zone logistique

• Location (Aéroport international Pearson de Toronto, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90415
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,68
• Le projet proposé : zones de stockage et de logistique  Dans le cadre du programme d'investissement à long terme dans les installations et les terminaux (LIFT) de l'Autorité des aéroports du Grand Toronto (GTAA) à l'aéroport Toronto Pearson, des zones de logistique et de stockage seront aménagées sur les terrains de l'aéroport afin de ...

Project Stabilisation des digues du canal Pretty

• Location (Lieu historique national de la Voie-Navigable-Trent-Severn, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90413
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,68
• Le projet consiste à stabiliser le barrage actuel en installant des ancrages post-contraints sur le déversoir et en déposant un remblai de roches en aval de la culée droite du barrage principal et du barrage latéral. Le remblai de roches sera acheminé par barge jusqu'au chantier, où une pelleteuse le déposera directement sur les culées. Les ancrages post-tensionnés seront installés à partir de la plate-forme ...

Project Resurfaçage de l'aire de stationnement au 4200, rue Labelle, Ottawa

• Location (4200, rue Labelle, Ottawa, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 90321
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,68
• Inside Edge Properties (au nom des Services de bien-être et moral des Forces canadiennes) exécutera un projet de resurfaçage/réparation des sections détériorées du stationnement existant au 4200, rue Labelle, 4210, rue Labelle, et 1223, rue Michael, qui forment ensemble une aire de stationnement unique et continue, d'une superficie totale de plus de 3 000 m². Ce projet comprendra le retrait de l'asphalte existant, l'excavation des ...

Project Projet de parc solaire de la bande d'Upper Nicola et de l'Alliance de la nation Okanagan

• Location (NICOLA LAKE 1, Colombie-Britannique)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 88788
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,68
• Le projet de parc solaire à l'échelle industrielle de la bande d'Upper Nicola et de l'Okanagan Nation Alliance devrait être un projet solaire photovoltaïque (PV) de 24 MWdc/15 MWac connecté au réseau de BC Hydro. Il sera situé sur le côté ouest du lot 99 de la réserve de la bande supérieure de Nicola IR#1, couvrant 38,83 hectares (95,95 acres) de terres actuellement non aménagées, ...

Project Projet aurifère Springpole

• Location (110 kilomètres au nord-est de Red Lake, Ontario)
• Type d'évaluation : Évaluation environnementale en vertu de la LCEE 2012
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 80149
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,67
• First Mining Gold Corp. propose la construction, l'exploitation, la désaffectation et la fermeture d'une mine d'or et d'argent à ciel ouvert et d'une usine métallurgique sur place, à environ 110 kilomètres au nord-est de Red Lake, en Ontario. Tel qu'il est proposé, le projet aurifère Springpole aurait une capacité de production de minerai de 65 000 tonnes par jour pendant la durée de vie de la mine, ...

Project Enrochement et réparations au quai Touristique et au quai du Traversier de Saint-Siméon

• Location (Quai de St-Siméon, Québec)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Arrêté
• Numéro de référence : 90318
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,67
• La Société des traversiers du Québec prévoit entreprendre des travaux visant la réfection du quai Touristique et des travaux d'entretien au quai du Traversier de Saint-Siméon. Ils consistent principalement à l'enrochement de deux faces au quai Touristique, au confinement de ses faces intérieures, à la mise en place d'une clôture d'accès, à l'installation d'un feu d'avertissement et au ...

Project Conception et construction de routes d'accès à la Nation Crie Lucky Man

• Location (Réserve Lucky Man, Saskatchewan)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 90326
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,66
• La Nation Lucky Man Cree propose la construction d'une nouvelle route d'accès (d'environ 2,1 km de long et 9,0 mètres de large), de 2 développements de type cul-se-sac avec cinq (5) lots résidentiels chacun, un stationnement et des sentiers d'accès dans le centre culturel de la communauté. Les terrains sont destinés au développement résidentiel, et la route d'accès est prévue pour être ...

Project Pont de Québec, Travaux de renforcement, nettoyage et peinturage des éléments d'acier aux travées 1 à 3 du Pont de Québec (2026)

• Location (Pont de Québec, Québec)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90409
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,66
• Depuis 1917, le pont de Québec relie Lévis et la ville de Québec. Il permet la traversée du fleuve St-Laurent pour de multiples modes de transport : le transport actif (piétons et cyclistes), le transport automobile et le transport ferroviaire. Depuis novembre 2024, la société d'état fédérale, Les Ponts Jacques Cartier et Champlain Incorporée (PJCCI) est propriétaire superficiaire de la structure du ...

Project Entretien de surface ferme – Base des Forces canadiennes (BFC) Halifax

• Location (BFC Halifax, Nouvelle-Écosse)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90402
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,66
• Le ministère de la Défense nationale (MDN) propose un projet. Le MDN propose des travaux de réfection de la chaussée (réparation et remplacement) sur trois propriétés du MDN à la Base des Forces canadiennes (BFC) Halifax, en Nouvelle-Écosse : la 12e Escadre Shearwater, le dépôt de munitions des Forces canadiennes (DMFC) Bedford et l'arsenal canadien de Sa Majesté (CSM) Halifax. À la 12e Escadre ...

Project Aires de stationnement de fret nord

• Location (Aéroport international Pearson de Toronto, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90411
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,65
• Projet proposé : Aires de stationnement de fret nord  Le projet des Aires de stationnement de fret nord fait partie de l'accord de financement du Fonds national pour les corridors commerciaux (NTCF) entre la L'Autorité aéroportuaire du Grand Toronto (GTAA) et Transports Canada. L'objectif principal de cette initiative est ...

Project Phase 1 des rampes nord

• Location (Aéroport international Pearson de Toronto, Ontario)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90410
• Dernière modification : 2026-04-28
• Pertinence : 414,65
• Projet proposé : Phase 1 des rampes nord Dans le cadre du programme d'investissement à long terme dans les installations et les terminaux (LIFT) de l'Autorité des aéroports du Grand Toronto (GTAA) à l'aéroport Toronto Pearson, il est proposé de construire l'aire de stationnement nord et les infrastructures associées sur le tarmac. Le développement proposé sera situé côté piste ...

Project OS-7269 Autorisation de construire et d'exploiter un contrat relatif au sol pour une route d'accès et une plate-forme multi-puits, avec une aire temporaire pour le stockage des grumes

• Location (Première Nation de Frog Lake, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 90264
• Dernière modification : 2026-04-27
• Pertinence : 414,58
• Un contrat relatif au sol comprenant 2,83 ha destiné au forage et à l'exploitation d'une plateforme multi-puits sera construit et entretenu pendant la durée de vie des 17 puits proposés, puis désaffecté et régénéré avant la résiliation du contrat. Une aire temporaire pour le stockage des grumes a été arpentée à l'emplacement proposé de la plateforme de forage. La ...

Project OS-7269 Autorisation de construire et d'exploiter un contrat relatif au sol pour une route d'accès et une plate-forme multi-puits, avec une aire temporaire pour le stockage des grumes

• Location (Première Nation de Frog Lake, Alberta)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 90263
• Dernière modification : 2026-04-27
• Pertinence : 414,58
• Un contrat relatif au sol comprenant une route d'accès de 309,68 m de longueur et une zone de 2,26 ha destinée au forage et à l'exploitation d'une plate-forme multi-puits sera construit et entretenu pendant la durée de vie opérationnelle des trois (3) puits proposés, puis désaffecté et régénéré avant la résiliation du contrat. Une aire temporaire pour le stockage des grumes a ...

Project Projet d'extension de Fording River

• Location (Elkford, Colombie-Britannique)
• Type d'évaluation : Phase de planification pour l'évaluation d'impact
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 80702
• Dernière modification : 2026-04-27
• Pertinence : 414,57
• EVR Operations Limited propose de prolonger la durée de vie de sa mine de charbon métallurgique, Fording River Operations, située à environ 15 kilomètres au nord-est d'Elkford, en Colombie-Britannique. Tel qu'il est proposé, le projet d'extension de Fording River comprendrait des éléments qui lui sont propres, comme une mine à ciel ouvert, des zones de stockage des stériles, des entrepôts, des ...

Project Rénovation de River Road et de First Street

• Location (Première nation de Tobique, Nouvelle-Écosse)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90395
• Dernière modification : 2026-04-27
• Pertinence : 414,57
• Le projet comprendra la réfection de la chaussée et la modernisation du réseau de drainage le long de River Road et de First Street. Il s'agit notamment de la réfection d'un tronçon routier d'une longueur totale de 514 mètres, de l'installation d'une nouvelle infrastructure d'égouts pluviaux et du nivellement des fossés, ainsi que d'améliorations du système de gestion des eaux pluviales comprenant ...

Project Projet aurifère Lynn Lake

• Location (Lynn Lake, Manitoba)
• Type d'évaluation : Évaluation environnementale en vertu de la LCEE 2012
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 80140
• Dernière modification : 2026-04-27
• Pertinence : 414,57
• Alamos Gold Inc. propose la construction, l'exploitation, la désaffectation et la remise en état d'une mine d'or à ciel ouvert et d'une nouvelle usine de traitement des métaux situées à environ 1 000 kilomètres au nord de Winnipeg, près de la ville de Lynn Lake, au Manitoba. Le projet aurifère Lynn Lake comprendrait le réaménagement de deux mines d'or historiques (le site Gordon et le site ...

Project Déclassement de l'installation de gestion des déchets Gentilly-1

• Location (Le site Gentilly-1 est situé près de Bécancour, au Québec., Québec)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90092
• Dernière modification : 2026-04-27
• Pertinence : 414,56
• Les Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) proposent le déclassement du site de l'installation de gestion des déchets Gentilly-1 (G-1), qui comprend un réacteur nucléaire prototype partiellement déclassé et définitivement arrêté, ainsi que des structures de soutien. Le G-1 est situé près de Bécancour, au Québec, sur la rive sud du fleuve Saint-Laurent. Conformément à la Loi sur ...

Project Améliorations portuaires au Port pour petits bateaux de Grand Étang, Nouvelle-Écosse

• Location (Port Pour Petits Bateaux de Grand Etang, Nouvelle-Écosse)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : Achevé
• Numéro de référence : 89764
• Dernière modification : 2026-04-27
• Pertinence : 414,56
• Le projet proposé consiste à améliorer le port pour petits bateaux de Grand Étang en remplaçant un quai et un quai flottant par un nouvel épi de quai et un quai longitudinal. Le projet prévoit également le dragage d'une partie du bassin du port et la construction de nouveaux dispositifs de protection des berges.   Le quai existant est un ouvrage en pieux de bois qui sera entièrement démoli. La structure a ...

Project Caserne de pompiers des Premières Nations Thunderchild

• Location (Réserve indienne des Premières Nations Thunderchild no 115B, Saskatchewan)
• Type d'évaluation : Projet situé sur le territoire domanial
• Statut : En cours
• Numéro de référence : 90407
• Dernière modification : 2026-04-27
• Pertinence : 414,55
• La Première Nation Thunderchild propose la construction d'un nouveau bâtiment de caserne pour soutenir les services d'intervention d'urgence et de protection contre les incendies pour la nation. Le projet comprendra une caserne de pompiers à plusieurs baies, des tabliers en béton pour véhicules, une rampe de rotation pour camions afin d'accueillir les véhicules d'urgence, ainsi qu'un petit stationnement pour le personnel et les ...