Avis public

Projet minier aurifère Novador

Période de consultation publique sur les versions provisoires des lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact et du plan de participation du public

Que se passe-t-il?

4 juin 2024 — L'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) réalise actuellement une évaluation d'impact pour le projet minier aurifère Novador, une nouvelle mine d'or située près de Val-d'Or, au Québec.

Dans le cadre de l'étape préparatoire du processus d'évaluation d'impact, l'Agence invite les peuples autochtones et le public à examiner la version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact (les lignes directrices provisoires) et la version provisoire du plan de participation du public (le plan provisoire) et à formuler des commentaires sur ces documents.

Les lignes directrices provisoires décrivent les facteurs particuliers à prendre en compte dans l'évaluation du projet et fournissent au promoteur, Probe Gold Inc., des indications sur les études et les renseignements requis dans leur étude d'impact. Le plan provisoire explique comment le public sera mobilisé tout au long du processus d'examen et fournit des détails sur les modalités et le moment où les possibilités de participation du public auront lieu pour chaque étape de l'évaluation d'impact.

Comment puis-je participer?

Les commentaires doivent être présentés en ligne en visitant la page d'accueil du projet sur le Registre canadien d'évaluation d'impact (numéro de référence 86020). Les versions provisoires des lignes directrices et du plan sont également disponibles sur le site du Registre. Les participants qui souhaitent fournir leurs commentaires dans un format différent peuvent communiquer avec l'Agence en écrivant à l'adresse suivante : Novador@iaac-aeic.gc.ca.

Présentez vos commentaires en ligne dans l'une ou l'autre des langues officielles d'ici le 4 juillet 2024, à 23 h 59. Tous les commentaires reçus seront publiés en ligne dans le cadre du dossier de projet.

Séances d'information

L'Agence invite les peuples autochtones et le public à participer à une séance d'information afin d'en savoir plus sur le projet, sur le processus d'évaluation d'impact et les façons de soumettre des commentaires sur les documents.

Séances d'information virtuelles (sur Zoom) :

• 18 juin 2024 de 13 h à 14 h 30 HE (en français)
• 18 juin 2024 de 19 h à 20 h 30 HE (en anglais)
• 19 juin 2024 de 19 h à 20 h 30 HE (en français)

Pour vous renseigner sur les modalités de participation à une séance, veuillez consulter la page d'accueil du projet et cliquez sur « Séances d'information ». Une séance supplémentaire en anglais peut être offerte sur demande. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec l'Agence à l'adresse courriel du projet mentionnée ci-dessus.

Restez à l'affût en suivant l'Agence sur X (anciennement Twitter) : @AEIC_IAAC #Novador ou abonnez-vous aux notifications du Registre canadien d'évaluation d'impact.

Quel est le projet proposé?

Probe Gold Inc. propose la construction et l'exploitation d'une nouvelle mine d'or à ciel ouvert et souterraine, située à environ 25 kilomètres à l'est de Val-d'Or, au Québec. Tel qu'il est proposé, le projet minier aurifère Novador aurait une capacité maximale de production de minerai de 24 000 tonnes par jour et une durée de vie estimée à 12,5 ans. Le projet comprendrait entre autres une usine de traitement du minerai, des chemins d'accès, des haldes à stériles et de mort-terrain, un parc à résidus miniers et un poste de distribution électrique.

Informations supplémentaires

En octobre 2023, le ministre de l'Environnement et du Changement climatique a annoncé les orientations du gouvernement du Canada sur l'administration provisoire de la Loi sur l'évaluation d'impact (LEI), à la suite de la récente décision de la Cour suprême du Canada concernant la constitutionnalité de la LEI. Conformément aux dispositions provisoires, la question de la poursuite ou non du processus d'évaluation d'impact du projet est laissée à la discrétion du promoteur. L'Agence reste déterminée à collaborer avec les promoteurs pour faire avancer l'évaluation des projets et discuter des exigences en matière de renseignements.

Pour toute demande de renseignements des médias, veuillez communiquer avec l'équipe chargée des relations avec les médias de l'Agence en écrivant à media@aeic-iaac.gc.ca, ou en composant le 343-549-3870.