Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor

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326 résultats

Document Avis de lancement d'une évaluation d'impact

  • Project Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor
  • Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
  • Numéro de référence : 170
  • Date du document : 2024-12-18
  • Document : 160300F.html
  • Pertinence : 351,15
  • Avis de lancement d'une évaluation d'impact Ottawa – 18 décembre 2024 - L'Agence d'évaluation d'impact du Canada affiche cet avis de lancement d'une évaluation d'impact conformément à l'avis de transition. Ottawa – 18 décembre 2024 – Le 31 mai 2021, l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'AEIC) a entamé une évaluation d'impact en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact (LEI) pour le projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor (le projet). Le 28 janvier 2021, l'honorable ...
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HTML anglais
  • Pertinence : 300,15
  • Notice of Commencement of an Impact Assessment Ottawa – December 18, 2024 - The Impact Assessment Agency of Canada posted this Notice of Commencement of an Impact Assessment in accordance with the Notice of Transition. Ottawa – December 18, 2024 – On May 31, 2021, the Impact Assessment Agency of Canada (IAAC) commenced an impact assessment pursuant to the Impact Assessment Act (IAA) for the Suncor Base Mine Extension Project (the Project). On January 28, 2021, the Honourable Jonathan ...

Document Avis de transition à la Loi sur l'évaluation d'impact modifiée

  • Project Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor
  • Catégorie de document : Communiqués
  • Numéro de référence : 167
  • Date du document : 2024-12-18
  • Document : 160302F.html
  • Pertinence : 351,15
  • Avis de transition à la Loi sur l'évaluation d'impact modifiée Ottawa – 18 décembre 2024 - Le 20 juin 2024, la Loi no 1 d'exécution du budget de 2024 a reçu la sanction royale entraînant ainsi l'entrée en vigueur des modifications apportées à la Loi sur l'évaluation d'impact (la LEI). La disposition transitoire 305 de la Loi no 1 d'exécution du budget de 2024 stipule que, pour qu'un projet soit désigné en vertu de la LEI, le ministre de l'Environnement et du Changement climatique ou l'Agence ...
1 format de rechange trouvé
HTML anglais
  • Pertinence : 300,15
  • Notice of Transition to the Amended Impact Assessment Act OTTAWA – December 18, 2024 - On June 20, 2024, the Budget Implementation Act, 2024, No. 1 received Royal Assent and brought into force amendments to the Impact Assessment Act (the IAA). Transitional provision 305 of the Budget Implementation Act, 2024, No. 1 states that in order to bring a designated project under the IAA, the Minister of Environment and Climate Change or the Impact Assessment Agency of Canada (IAAC) must take a step ...

Document Plan de délivrance de permis (Mis à jour le 18 décembre 2024)

  • Project Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor
  • Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
  • Numéro de référence : 141
  • Date du document : 2021-05-31
  • Document : 139240F.pdf
  • Pertinence : 253,25
  • Plan de délivrance de permis ÉVALUATION D’IMPACT DU PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA MINE BASE DE SUNCOR Publication originale : 31 mai 2021 Mis à jour : 18 décembre 2024 L’AGENCE D’ÉVALUATION D’IMPACT DU CANADA PLAN DE DÉLIVRANCE DE PERMIS 1 Plan de délivrance de permis PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA MINE BASE DE SUNCOR SUNCOR ENERGY INC. 13 décembre 2024 1. Introduction Le 7 août 2020, l’Agence ...
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HTML français
  • Pertinence : 253,25
  • Plan de délivrance de permis Évaluation d'impact du projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor Publication originale : 31 mai 2021 Mis à jour : 18 décembre 2024 1. Introduction Le 7 août 2020, l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'AEIC) a déterminé qu'une évaluation d'impact était requise pour le projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor (le projet), conformément au paragraphe 16(1) de la Loi sur l'évaluation d'impact. Ce plan de délivrance de permis a été élaboré ...

Document Plan de collaboration (Mis à jour le 18 décembre 2024)

  • Project Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor
  • Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
  • Numéro de référence : 140
  • Date du document : 2021-05-31
  • Document : 139239F.pdf
  • Pertinence : 253,25
  • Plan de collaboration ÉVALUATION D ’ IMPACT DU PROJET D ’AGRANDISSEMENT DE LA MINE BASE DE SUNCOR Publication originale : 31 mai 2021 Mis à jour : 18 décembre 2024 AEIC D’ÉVALUATION D’ IMPACT DU CANADA PLAN DE COLLABORATION 1 Plan de collaboration ÉVALUATION D’IMPACT DU PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA MINE BASE DE SUNCOR 18 décembre 2024 1. Introduction Le 7 août 2020, l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (l’AEIC) a déterminé ...
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HTML français
  • Pertinence : 253,25
  • Plan de collaboration Évaluation d'impact du projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor Publication originale : 31 mai 2021 Mis à jour : 18 décembre 2024 1. Introduction Le 7 août 2020, l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'AEIC) a déterminé qu'une évaluation d'impact est requise pour le projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor (le projet), conformément à la Loi sur l'évaluation d'impact (LEI) du Canada. De même, le 26 février 2020, l'Alberta Energy Regulator ...

Document Lignes directrices adaptées relatives à l'étude d'impact

  • Project Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor
  • Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
  • Numéro de référence : 137
  • Date du document : 2021-05-31
  • Document : 139236F.pdf
  • Pertinence : 253,25
  • Projet d’agrandissement de la mine Base de Suncor LIGNES DIRECTRICES INDIVIDUALISÉES RELATIVES À L ’ÉTUDE D ’ IMPACT EN VERTU DE LA LOI SUR L ’ÉVALUATION D ’ IMPACT 31 mai 2021 AGENCE D’ÉVALUATION D’ IMPACT DU CANADA LIGNES DIRECTRICES INDI VIDUALISÉES – PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA MINE BASE DE SUNCOR i Table des matières Liste des abréviations et des acronymes ...
1 format de rechange trouvé
HTML français
  • Pertinence : 253,25
  • Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor Lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact en vertu de la loi sur l'évaluation d'impact 31 mai 2021 Table des matières Liste des abréviations et des acronymes Glossaire 1. Introduction 1.1. Éléments dont il faut tenir compte dans l'évaluation d'impact 2. Renseignements sur le promoteur 2.1. Promoteur 2.2. Qualifications des personnes qui préparent l'étude d'impact 3. Description du projet 3.1. ...

Document Plan provisoire de collaboration

  • Project Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor
  • Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
  • Numéro de référence : 85
  • Date du document : 2021-03-22
  • Document : 138417F.pdf
  • Pertinence : 249,4
  • Plan provisoire de collaboration ÉVALUATION D ’ IMPACT DU PROJET D ’AGRANDISSEMENT DE LA MINE BASE DE SUNCOR 22 mars 2021 VERSION PROVISOIRE AGENCE D’ÉVALUATION D’ IMPACT DU CANADA PLAN PROVISOIRE DE C OLLABORATION 1 Plan provisoire de collaboration PLAN PROVISOIRE DE COLLABORATION POUR L’ÉVALUATION D’IMPACT DU PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA MINE BASE DE SUNCOR Le 22 mars 2021 1. Introduction Le 7 août 2020, l’Agence d’évaluation ...
1 format de rechange trouvé
HTML français
  • Pertinence : 249,4
  • Plan provisoire de collaboration Évaluation d'impact du projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor 22 mars 2021 1. Introduction Le 7 août 2020, l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) a déterminé qu'une évaluation d'impact est requise pour le projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor (le projet), conformément à la Loi sur l'évaluation d'impact du Canada. De même, le 26 février 2020, l'Alberta Energy Regulator (AER) a déterminé qu'un rapport d'évaluation ...

Document Version provisoire des lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact

  • Project Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor
  • Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
  • Numéro de référence : 78
  • Date du document : 2021-02-26
  • Document : 138104F.pdf
  • Pertinence : 248,12
  • Projet d’agrandissement de la mine Base de Suncor LIGNES DIRECTRICES INDIVIDUALISÉES RELATIVES À L’ÉTUDE D’IMPACT CONFORMÉMENT À LA LOI SUR L’ÉVALUATION D’ IMPACT 26 février 2021 VERSION PROVISOIRE POUR COMMENTAIRES DU PUBLIC AGENCE D’ÉVALUATION D’ IMPACT DU CANADA LIGNES DIRECTRICES INDIVIDUALISÉES – PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA MINE BASE i Contenu 1. Introduction ...
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HTML français
  • Pertinence : 248,12
  • Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor Lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact conformément à la Loi sur l'évaluation d'impact 26 février 2021 VERSION PROVISOIRE POUR COMMENTAIRES DU PUBLIC Contenu 1. Introduction 1.1. Éléments à examiner dans l'évaluation d'impact 2. Information sur le promoteur 2.1. Promoteur 2.2. Qualifications des personnes qui préparent l'étude d'impact 3. Description du projet 3.1. Aperçu du projet 3.2. ...

Document Version provisoire du plan de mobilisation et de partenariat avec les Autochtones

  • Project Projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor
  • Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
  • Numéro de référence : 83
  • Date du document : 2021-02-26
  • Document : 138160F.pdf
  • Pertinence : 248,12
  • Version provisoire du plan de mobilisation et de partenariat avec les Autochtones ÉVALUATION D ’ IMPACT DU PROJET D ’AGRANDISSEMENT DE LA MINE BASE DE SUNCOR 26 février 2021 VERSION PROVISOIRE AGENCE D’ÉVALUATION D’ IMPACT DU CANADA VERSIO N P ROV ISO IRE D U PLA N DE M OBI L I SAT I ON ET DE P ART E NARIAT AV EC L E S A UTO CHT ONES – VERSIO N P ROV ISO IRE 2 Table des matières Version provisoire du Plan de ...
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  • Pertinence : 248,12
  • Version provisoire du plan de mobilisation et de partenariat avec les Autochtones Évaluation d'impact du projet d'agrandissement de la mine Base de Suncor 26 février 2021 VERSION PROVISOIRE Table des matières Version provisoire du Plan de mobilisation et de partenariat avec les Autochtones Plan de de mobilisation et de partenariat avec les Autochtones 1. Introduction 2. Description du projet 3. Objectifs de la mobilisation et du partenariat avec les Autochtones 4. Collectivités ...

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