Projet d'implantation d'une usine de traitement de la brasque usée (Archivé)

Jonquière (QC)

Raisons de l'évaluation fédérale
Description du projet
Rapport d'évaluation environnementale
Décision d'évaluation environnementale du Ministre
Décision finale
Programme de suivi

Numéro de référence

Registre canadien d'évaluation environnementale : 05-03-9911

Type d'évaluation environnementale

Étude approfondie

Autre processus d'évaluation

Gouvernement du Québec

Autorités responsables ou réglementaires

Industrie Canada

Raisons justifiant la réalisation d'une évaluation fédérale

Le 30 mars 2005, on exigeait une évaluation environnementale parce que Industrie Canada a envisagé de fournir de l'aide financière au promoteur.

Description du projet (telle que publiée dans l'avis de lancement)

Alcan Groupe Métal Primaire (Alcan) a soumis à Partenariat Technologique Canada (une division d'Industrie Canada) une demande de financement pour son « projet d'implantation d'une usine de traitement de la brasque usée » (le projet), à son usine de Jonquière au Saguenay. Le projet proposé consiste en la construction et l'opération d'une usine de traitement de la brasque usée d'une capacité maximale de 80 000 t/an. L'usine utilisera le procédé chimique mis au point par Alcan appelé LCLL (« Low Concentration Caustic Leaching and Liming » ou Lixiviation et chaulage à faible concentration en caustique) permettant de traiter la brasque usée afin d'en faire une matière résiduelle non dangereuse et favorisant le recyclage et la valorisation de certains produits issus du traitement de la brasque usée.

Rapport d'évaluation environnementale

Rapport d'étude approfondie -- section 1
Rapport d'étude approfondie -- section 2
Rapport d'étude approfondie -- section 3
Rapport d'étude approfondie -- section 4
Rapport d'étude approfondie -- Annexes
Rapport d'étude approfondie -- Addenda

Déclaration du ministre
sur sa décision relative à l'évaluation environnementale

Déclaration de décision concernant l'évaluation environnementale

Décision finale

La décision prise le 29 juin 2006 précise que l'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'étude approfondie et de l'application des mesures d'atténuation appropriées, l'autorité estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets négatifs importants sur l'environnement.

Programme de suivi

Il a été déterminé qu’un programme de suivi est nécessaire pour vérifier l’exactitude de l’évaluation environnementale et déterminer l’efficacité des mesures prises pour en atténuer les effets environnementaux négatifs. Pour plus de renseignements ou pour obtenir une copie du programme de suivi, veuillez communiquer avec Industrie Canada.