Mine à granulats Première Nation de Fort Nelson

Avis de détermination

Le 7 décembre 2023  – Services aux Autochtones Canada a déterminé que le projet de Mine à granulats Première Nation de Fort Nelson n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement.

 

Cette détermination reposait sur les facteurs suivants :

  • Répercussions sur les droits des peuples autochtones;
  • Connaissances autochtones;
  • Connaissances communautaires;
  • Commentaires reçus du public; et
  • mesures d'atténuation réalisables sur les plans technique et économique .

 

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination sont les suivantes :

La terre, le sol, la végétation, la faune, la flore, l'eau, l'air

 

Services aux Autochtones Canada est convaincu que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Par conséquent Services aux Autochtones Canada peut exercer ses attributions ou fournir une aide financière pour permettre au projet d'être réalisé, en tout ou en partie.

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Dernière mise à jour

Avis de détermination

Le 7 décembre 2023  – Services aux Autochtones Canada a déterminé que le projet de Mine à granulats Première Nation de Fort Nelson n’est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l’environnement.

 

Cette détermination reposait sur les facteurs suivants :

  • Répercussions sur les droits des peuples autochtones;
  • Connaissances autochtones;
  • Connaissances communautaires;
  • Commentaires reçus du public; et
  • mesures d’atténuation réalisables sur les plans technique et économique .

 

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination sont les suivantes :

La terre, le sol, la végétation, la faune, la flore, l'eau, l’air

 

Services aux Autochtones Canada est convaincu que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l’environnement.

Par conséquent Services aux Autochtones Canada peut exercer ses attributions ou fournir une aide financière pour permettre au projet d’être réalisé, en tout ou en partie.

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Documents clés

Documents clés
Numéro de document Titre du document Dossier Date
3 #2 - Dernière mise à jour Fin de la periode de consultation publique PDF (43 Ko) 27 mars 2023
1 Mine à granulats Première Nation de Fort Nelson PDF (2,7 Mo) 23 mars 2023

Personnes-ressources

Alexandre Vignola
600-1138 Rue Melville
Vancouver CB
V6E4S4
Vancouver (Colombie-Britannique) V6E 4S4
Téléphone : 604-363-2763
Courriel : alexandre.vignola@canada.ca


Avertissement

Cette carte n'est fournie qu'à titre d'illustration. Les marqueurs représentent les emplacements approximatifs en fonction des données accessibles. Plus d'un marqueur peut être identifié pour une évaluation donnée.

  • Emplacement

    • réserve indienne #2 des Premières Nations de Fort Nelson (Colombie-Britannique)

  • Nature de l'activité

    • Mines et minéraux

  • Statut de l’évaluation

    Achevé

  • Date de début

    2023-05-01

  • Promoteur

    Dene Gravel Pits GP Ltd.

  • Autorités

    • Services aux Autochtones Canada

  • Type d'évaluation

    Projet situé sur le territoire domanial

  • Numéro de référence

    84435

Évaluations avoisinantes

…dans un rayon de 200 km
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