Démolition partielle du Manège de Beauport, Québec

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Document Avis de détermination

  • Project Démolition partielle du Manège de Beauport, Québec
  • Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
  • Numéro de référence : 2
  • Date du document : 2026-02-23
  • Document : 165146F.html
  • Pertinence : 394,24
  • Avis de détermination Le 23 février 2026 Les autorités ont déterminé que le projet proposé ‘Démolition partielle du manège de Beauport, Québec' n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement. La décision est fondée sur l'examen des facteurs suivants : connaissances communautaires; commentaires reçus du public; et les mesures d'atténuation réalisables, sur les plans technique et économique répercussions sur les droits des peuples ...
1 format de rechange trouvé
HTML anglais
  • Pertinence : 343,24
  • Notice of Determination February 23, 2026 The authorities have determined that the proposed ‘Partial Demolition of Beauport Armoury, Québec City' project is not likely to cause significant adverse environmental effects. This determination was based on a consideration of the following factors: community knowledge; comments received from the public; and technically and economically feasible mitigation measures impacts on rights of Indigenous peoples Indigenous knowledge In making ...

Document Période de rétroaction du public sur l'avis d'intention de procéder à une détermination

  • Project Démolition partielle du Manège de Beauport, Québec
  • Catégorie de document : Pour la participation du public
  • Numéro de référence : 1
  • Date du document : 2026-01-21
  • Document : 164670F.html
  • Pertinence : 390,7
  • Période de rétroaction du public sur l'avis d'intention de procéder à une détermination Démolition partielle du Manège de Beauport, Québec Le 21 janvier 2026 — Les autorités doivent déterminer si le projet proposé est susceptible d'entraîner des effets négatifs importants sur l'environnement. Afin de contribuer à une prise de détermination éclairée, les autorités invitent le public à formuler des commentaires sur cette détermination. Tous les commentaires reçus seront considérés comme ...
1 format de rechange trouvé
HTML anglais
  • Pertinence : 339,7
  • Public Comment Period on Intent to Make a Determination Partial Demolition of Beauport Armoury, Québec City January 21, 2026 — The authorities must decide whether the proposed project is likely to cause significant adverse environmental effects. To help inform this decision, the authorities are inviting comments from the public on the project and its potential effects on the environment. All comments received will be considered public. For more information, individuals should consult the ...

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