Installation de deux Portiques de Déchargement Pneumatique au Port de Trois-Rivières pour sécuriser l'approvisionnement en alumine et coke de l'aluminerie.

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Document Installation de deux Portiques de Déchargement Pneumatique au port de Trois-Rivières pour sécuriser l'approvisionnement en alumine et coke de l'aluminerie.

  • Project Installation de deux Portiques de Déchargement Pneumatique au Port de Trois-Rivières pour sécuriser l'approvisionnement en alumine et coke de l'aluminerie.
  • Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
  • Numéro de référence : 1
  • Date du document : 2023-04-19
  • Document : 147393F.html
  • Pertinence : 298,01
  • Avis de détermination Après validation, le Projet fait partie des activités mentionnées dans l'Arrêté désignant des catégories de projets (DORS/2019-323) de la LOI SUR L'ÉVALUATION D'IMPACT. La ministre de l'Environnement estime que la réalisation de projets des catégories de projets ...
1 format de rechange trouvé
HTML anglais
  • Pertinence : 247,01
  • Notice of Determination Upon validation, the Project is one of the activities identified in the Designated Classes of Projects Order (SOR/2019-323) of the IMPACT ASSESSMENT ACT. The Minister of the Environment is of the opinion that the carrying out of a project that is a part of a designated class of projects described in the Order will cause only insignificant adverse environmental effects. Therefore, the TRPA may perform any duty or function to enable the project to be carried ...

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