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Projet d'anthracite Arctos
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Document Avis de lancement d'une évaluation environnementale et décision relative à la substitution
- Project Projet d'anthracite Arctos
- Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
- Numéro de référence : 7
- Date du document : 2013-05-31
- Document : 132345F.html
- Pertinence : 101
- Avis de lancement d'une évaluation environnementale et décision relative à la substitution Ottawa – le 31 mai 2013 - L'Agence canadienne d'évaluation environnementale (l'Agence) a entamé une évaluation environnementale en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, 2012 (LCEE 2012) pour Projet d'anthracite Arctos proposé par Arctos Anthracite Joint Venture. Pour ce projet, l'honorable Peter Kent, ministre de l'Environnement, a approuvé la demande de substitution d'évaluation ...
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HTML anglais
- Pertinence : 50
- Notice of Commencement of an Environmental Assessment and Substitution Decision Ottawa – May 31, 2013 - The Canadian Environmental Assessment Agency (the Agency) has commenced an environmental assessment pursuant to the Canadian Environmental Assessment Act, 2012 (CEAA 2012) for the Arctos Anthracite Project proposed by Arctos Anthracite Joint Venture. For this project, the Honourable Peter Kent, Minister of the Environment, has granted substitution of the environmental assessment to British ...
Document Avis de décision concernant une évaluation environnementale
- Project Projet d'anthracite Arctos
- Catégorie de document : Renseignements supplémentaires
- Numéro de référence : 6
- Date du document : 2013-05-30
- Document : 132344F.html
- Pertinence : 101
- Avis de décision concernant une évaluation environnementale Ottawa – le 30 mai 2013 - L'Agence canadienne d'évaluation environnementale (l'Agence) a décidé qu'une évaluation environnementale du Projet d'anthracite Arctos est requise en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, 2012 (LCEE 2012). Afin de prendre cette décision, l'Agence a tenu compte des facteurs suivants tel que présentés à l'article 10 de la LCEE 2012 : la description du projet fournie par le ...
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HTML anglais
- Pertinence : 50
- Notice of Environmental Assessment Determination Ottawa – May 30, 2013 - The Canadian Environmental Assessment Agency (the Agency) has decided that a federal environmental assessment is required for the Arctos Anthracite Project pursuant to the Canadian Environmental Assessment Act, 2012 (CEAA 2012) In making this determination, the Agency considered the following factors as indicated in section 10 of CEAA 2012: the description of the project provided by the proponent on April 2, ...
Document Résumé de la description de projet d'un projet désigné
- Project Projet d'anthracite Arctos
- Catégorie de document : Pour la participation du public
- Numéro de référence : 3
- Date du document : 2013-04-15
- Document : 88265F.pdf
- Pertinence : 101
- PROJET ARCTOS ANTHRACITE Sommaire de la description de projet VERSION FRANÇAISE Conformément à : L’Environmental Assessment Act de la Colombie-Britannique et la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale Préparé pour : La coentreprise Arctos Anthracite 148, Fullarton Street, Suite 1600 London, ON, N6A 5P3 Préparé par : Stantec Consulting Ltd. 2042, Mills Road, Unit 11 Sidney, C.-B., V8L 5X4 Tél. : 250-656-7966 Téléc. : 250-656-4789 Projet Stantec nº : ...
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PDF anglais
- Pertinence : 50
- PROPOSED ARCTOS ANTHRACITE PROJECT Project Description Executive Summary ENGLISH VERSION Pursuant to: British Columbia Environmental Assessment Act and the Canadian Environmental Assessment Act Prepared for: Arctos Anthracite Joint Venture 148 Fullarton Street, Suite 1600 London, ON, N6A 5P3 Prepared by: Stantec Consulting Ltd. 2042 Mills Road, Unit 11 Sidney, BC V8L 5X4 Tel: (250) 656-7966 Fax: (250) 656-4789 Stantec Project No.: 1232-10182 Date: April 2, 2013 ...
Document Communiqué - Période de consultation publique sur le résumé de la description de projet et sur la demande de substitution
- Project Projet d'anthracite Arctos
- Catégorie de document : Communiqués
- Numéro de référence : 4
- Date du document : 2013-04-15
- Document : 120273F.html
- Pertinence : 101
- Communiqué Projet d'anthracite Arctos – Période de consultation publique OTTAWA, 15 avril, 2013 – Dans le cadre de la modernisation et du renforcement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012) (LCEE 2012) mise en place pour appuyer l'initiative gouvernementale de « Développement responsable des ressources », l'Agence canadienne d'évaluation environnementale doit décider si une évaluation environnementale fédérale est requise pour le Projet d'anthracite Arctos situé en ...
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HTML anglais
- Pertinence : 50
- News Release Arctos Anthracite Project – Public Comments Invited OTTAWA, April 15, 2013 – As part of the strengthened and modernized Canadian Environmental Assessment Act, 2012 (CEAA 2012) put in place to support the government's Responsible Resource Development Initiative, the Canadian Environmental Assessment Agency must decide whether a federal environmental assessment is required for the proposed Arctos Anthracite Project located in British Columbia (B.C.). To assist it in making its ...
Document Période de consultation publique sur la version provisoire des lignes directrices relatives à l'étude d'impact environnemental
- Project Projet d'anthracite Arctos
- Catégorie de document : Pour la participation du public
- Numéro de référence : 1
- Date du document : 2013-04-15
- Document : 118891F.html
- Pertinence : 101
- Avis public Projet d'anthracite Arctos – Période de consultation publique 15 avril 2013 Nécessité d'une évaluation environnementale Dans le cadre de la modernisation et du renforcement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012) (LCEE 2012) mise en place pour appuyer l'initiative gouvernementale de « Développement responsable des ressources », l'Agence canadienne d'évaluation environnementale doit décider si une évaluation environnementale fédérale est requise pour le ...
1 format de rechange trouvé
HTML anglais
- Pertinence : 50
- Public Notice Arctos Anthracite Project – Public Comments Invited April 15, 2013 Requirement for a Federal Environmental Assessment As part of the strengthened and modernized Canadian Environmental Assessment Act, 2012 (CEAA 2012) put in place to support the government's Responsible Resource Development Initiative, the Canadian Environmental Assessment Agency must decide whether a federal environmental assessment is required for the proposed Arctos Anthracite Project located in British ...