Avis de détermination

Le 23 février 2026

Les autorités ont déterminé que le projet proposé ‘Démolition partielle du manège de Beauport, Québec' n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement.

La décision est fondée sur l'examen des facteurs suivants :

• connaissances communautaires;
• commentaires reçus du public; et
• les mesures d'atténuation réalisables, sur les plans technique et économique
• répercussions sur les droits des peuples autochtones
• connaissances autochtones

En faisant cette décision, des mesures d'atténuation ont été associées aux composantes suivantes qui peuvent être affectées par les diverses activités liées au projet :

• Atmosphère
• Eau de surface
• Bruit ambiant
• Végétation
• Population
• Parcs et aires récréatives
• Santé et sécurité
• Gestion des déchets

Les autorités sont convaincu que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Par conséquent les autorités peuvent exercer ses attributions ou fournir une aide financière pour permettre au projet d'être réalisé, en tout ou en partie.