Avis de décision

Lytton, C.-B. – 22 janvier 2026 – Services aux Autochtones Canada et Environnement et Changement climatique Canada ont déterminé que le projet proposé d'amélioration du système d'alimentation en eau de Stein, situé à Lytton, n'est pas susceptible d'entraîner des effets négatifs importants sur l'environnement.

Cette détermination reposait sur les facteurs suivants :

• répercussions sur les droits des peuples autochtones;
• connaissances autochtones;
• connaissances communautaires; et
• mesures d'atténuation réalisables sur les plans technique et économique.

Le projet a été publié dans le Registre canadien d'évaluation d'impact le 17 juin 2025 afin de recueillir les commentaires du public. Aucun commentaire n'a été reçu.

Les mesures d'atténuation[1] prises en compte pour cette détermination sont les suivantes:

• Toutes les mesures d'atténuation prévues dans le plan de gestion environnementale de la construction (PGEC) seront mises en œuvre.
• Avant le début du projet, un plan de contrôle de l'érosion et des sédiments (ESC) spécifique au site sera mis en œuvre. L'objectif de ce plan est de minimiser l'érosion et la sédimentation provenant de la zone de travail, qui pourraient potentiellement contaminer les habitats piscicoles situés en aval. Toutes les mesures ESC doivent être pleinement mises en œuvre avant le début des travaux.
• Espèces en péril – Toutes les activités du projet, y compris les mesures d'atténuation et les périodes d'activité saisonnières, doivent respecter les conditions du permis délivré en vertu de la Loi sur les espèces en péril (LEP), qui est nécessaire à la réalisation du projet.
• Mettre en œuvre des mesures d'atténuation pour protéger les oiseaux migrateurs. Éviter le déboisement pendant la saison de nidification des oiseaux migrateurs.
• Évitez la propagation d'espèces envahissantes en inspectant et en nettoyant les équipements et les véhicules. Restaurez les habitats perturbés avec des sites non envahissants et des espèces appropriées une fois les travaux terminés, et surveillez les zones revégétalisées afin de détecter toute nouvelle plante envahissante.
• Élaborer des plans d'urgence (y compris un plan de prévention et d'intervention en cas de déversement) et éviter l'entretien des équipements sur place.
• Veillez à ce qu'un professionnel qualifié en matière d'environnement soit présent sur place pour superviser les travaux.

Les autorités sont convaincue que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Par conséquent, Services aux Autochtones Canada et Environnement et Changement climatique Canada peuvent exercer tout pouvoir, remplir toute fonction ou fournir une aide financière afin de permettre la réalisation totale ou partielle du projet.