Projet de réseaux d'égouts de Kitchenuhmaykoosib Inninuwug

Avis de détermination

13 janvier 2026 - Services aux Autochtones Canada a déterminé que le projet proposé de réseaux d'égouts de Kitchenuhmaykoosib Inninuwug n'est pas susceptible d'entraîner des effets négatifs importants sur l'environnement.

Cette décision repose sur la prise en compte des facteurs suivants :

• Il y aura des répercussions positives sur les droits des peuples autochtones, ce qui se traduira par une amélioration des opérations et de la gestion des eaux usées pour la communauté, et
   
• Les mesures d'atténuation proposées pour le projet pendant les activités de construction ont été préparées et examinées par SAC.

La mise en œuvre de mesures d'atténuation est nécessaire pour que le projet puisse répondre aux objectifs suivants :

• Des mesures de contrôle de l'érosion seront mises en place, telles que des clôtures anti-érosion à proximité des zones de terrassement et le réensemencement des zones perturbées et le long des cours d'eau. Des kits de nettoyage des déversements de carburant seront disponibles sur le chantier et tout déversement sera signalé au Centre d'intervention en cas de déversement de l'Ontario.
   
• Les travaux de déboisement seront effectués en dehors des périodes de nidification des oiseaux. Les mesures prises par le MPO pour protéger les poissons et leur habitat ainsi que les codes de pratique seront respectés pour tous les travaux dans l'eau et l'installation de ponceaux.
   
• Les nuisances potentielles causées par la poussière seront atténuées en arrosant les zones sèches et les routes pendant les travaux de terrassement.
   
• Les nuisances sonores pour les résidents seront temporaires et ne se produiront que pendant la journée, pendant les travaux d'installation des canalisations.

Services aux Autochtones Canada estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets négatifs importants sur l'environnement.

Par conséquent, Services aux Autochtones Canada peut réaliser le projet, exercer tout pouvoir, s'acquitter de toute obligation ou fonction, ou fournir une aide financière pour permettre la réalisation du projet, en tout ou en partie.