28 janvier 2026 - Services aux Autochtones Canada a déterminé que le projet proposé par la Première Nation de Serpent River visant à assainir le site Cutler Acid n'est pas susceptible d'entraîner des effets négatifs importants sur l'environnement. 

Cette décision a été prise après avoir pris en considération les facteurs suivants :

• répercussions sur les droits des peuples autochtones;
• connaissances autochtones;
• connaissances communautaires;
• commentaires reçus du public; et
• mesures d'atténuation réalisables sur les plans technique et économique.

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination sont les suivantes : 

• Qualité de l'air : mise en œuvre d'un plan de contrôle de la pollution atmosphérique (APCP), utilisation de bâches appropriées sur les camions transportant des matériaux fins, poussiéreux ou en vrac, et interdiction de laisser les véhicules tourner au ralenti sur le site ;
• Déversements sur le site : l'équipement sera vérifié régulièrement, le ravitaillement en carburant et le stockage du carburant seront effectués dans des zones désignées protégées contre les déversements, des trousses d'intervention en cas de déversement seront disponibles sur le site et le MECP SAC sera contacté en cas de déversement. Un plan de prévention des contaminants (CPP) sera élaboré afin d'identifier les procédures appropriées pour empêcher les substances dangereuses de pénétrer sur le site du projet ;
• Bruit : les équipements ne seront utilisés que pendant les heures de jour. Des dispositifs de contrôle du bruit (par exemple, des silencieux) seront utilisés sur les équipements de construction et gérés de manière appropriée. Des plans de circulation seront élaborés pour le stationnement des travailleurs, la livraison des matériaux et le stockage ; 
• Potentiel archéologique : Si des artefacts ou des restes humains pertinents sont découverts, les travaux seront interrompus dans ces zones pendant qu'une enquête sera menée avec le conseil et les anciens des Premières Nations, l'ISC et les autorités policières locales ; 
• Contrôle de l'érosion et des sédiments : Des mesures de contrôle de l'érosion et des sédiments (ESC) telles que l'installation de barrières anti-érosion et de barrages de retenue en ballots de paille seront mises en place. Des rideaux anti-turbidité seront installés avant les travaux à proximité de l'eau, et si un assèchement est nécessaire, un système temporaire de drainage et de pompage sera mis en place.
• Santé et sécurité : Des panneaux d'avertissement, des barrières et des clôtures seront installés sur le chantier, et le personnel disposera d'équipements de protection individuelle (EPI) appropriés et suivra les procédures de décontamination prévues dans le plan de santé et de sécurité.
• Protection des espèces SAR :
  • Oiseaux : les activités de déboisement seront menées en dehors de la période de migration, de reproduction, de nidification et d'élevage des oiseaux. Si un déboisement est nécessaire, il devra être effectué entre octobre et mars. Tous les travaux seront interrompus si des oiseaux migrateurs, des nids ou des oisillons sont repérés ou découverts, et un spécialiste des oiseaux ou l'ECCC sera contacté.
  • Chauves-souris : Toutes les activités de déboisement seront réalisées en dehors des périodes d'activité des chauves-souris (du 1er avril au 30 novembre).
  • SAR terrestre : Des clôtures d'exclusion seront mises en place avant le 1er avril et resteront en place jusqu'à la fin des travaux de construction.
  • SAR aquatique/poissons : La construction respectera toutes les directives applicables du MPO, les travaux seront effectués pendant la période autorisée dans l'eau (du 16 juillet au 31 août), les travaux dans les cours d'eau seront effectués pendant les périodes de faible débit et éviteront les périodes humides et pluvieuses. 

Services aux Autochtones Canada estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets négatifs importants sur l'environnement. Par conséquent, Services aux Autochtones Canada peut réaliser le projet, exercer tout pouvoir, s'acquitter de toute obligation ou fonction, ou fournir une aide financière pour permettre la réalisation du projet, en tout ou en partie.