Avis de détermination

Le 23 décembre 2025

Les autorités ont déterminé que le projet proposé ‘Projet de traitement des déchets de bois à la Base des Forces canadiennes Esquimalt - port d'Esquimalt' n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement.

La décision est fondée sur l'examen des facteurs suivants :

• répercussions sur les droits des peuples autochtones;
• connaissances autochtones;
• connaissances communautaires;
• commentaires reçus du public; et
• les mesures d'atténuation réalisables, sur les plans technique et économique

En faisant cette décision, des mesures d'atténuation ont été associées aux composantes suivantes qui peuvent être affectées par les diverses activités liées au projet :

• Atmosphère
• Bruit ambiant
• Eau de surface
• Sols et géologie
• Végétation
• Animaux et habitat aquatiques
• Espèces en péril
• Oiseaux migrateurs
• Transport/Navigation
• Parcs et aires récréatives
• Terres traditionnelles/ressources et archéologie
• Santé et sécurité

Les autorités sont convaincu que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Par conséquent les autorités peuvent exercer ses attributions ou fournir une aide financière pour permettre au projet d'être réalisé, en tout ou en partie.