Avis de détermination

Gitanyow, C.-B. – 6 novembre 2024 – Pêches et Océans Canada (MPO) et Services aux Autochtones Canada (SAC) ont déterminé que le projet d'écloserie de conservation de Kitwanga n'est pas susceptible d'avoir des effets négatifs importants sur l'environnement.

Cette décision se fonde sur l'examen des facteurs suivants:  

• les impacts sur les droits des peuples autochtones;  
• les connaissances autochtones; 
• les connaissances des communautés; 
• les mesures d'atténuation techniquement et économiquement réalisables. 

Le projet a été publié dans le Registre canadien d'évaluation d'impact le 10 septembre 2024 afin de recueillir les commentaires du public. Aucun commentaire n'a été reçu.

Les mesures d'atténuation  prises en compte pour cette détermination sont les suivantes:
• Le ministère des Pêches et des Océans (MPO) est le promoteur du projet ; il supervisera le respect de la législation environnementale applicable et en sera responsable.
• L'autorité de la pêche de Gitanyow (Gitanyow Fisheries Authority (GFA)) représentera les intérêts des Premières nations Gitanyow et supervisera le projet. Elle collaborera également avec le ministère des Pêches et des Océans (MPO), l'entrepreneur et le surveillant environnemental à l'élaboration du calendrier du projet et à la réalisation de la portée du projet.
• L'entrepreneur et tous les sous-traitants examineront le plan de gestion environnementale de la construction (PGEC) et s'y familiariseront avant le début des travaux. Pendant et après la construction, l'entrepreneur mènera les travaux conformément aux spécifications du contrat et en consultation avec le MPO et la GFA, collaborera avec le MPO et la GFA en ce qui concerne le calendrier du projet et veillera à ce que tous les représentants présents sur le site aient reçu une formation en matière de sécurité.
• Pour atténuer les impacts potentiels sur l'environnement, l'équipe du projet et le contracteur suivront les stratégies d'atténuation et les meilleures pratiques de gestion et se conformeront aux conditions du plan de gestion environnementale de la construction (PGEC) spécifique au projet.
• Dans le PGEC, les plans et conditions de gestion associés aux impacts potentiels suivants sont abordés avec des stratégies d'atténuation et des meilleures pratiques de gestion pour éliminer, réduire, contrôler ou compenser les effets négatifs potentiels sur l'environnement identifiés pour le projet:
    o Sécurité;
    o Accès et la circulation;
    o Qualité de l'air;
    o Travaux de béton;
    o Urgence environnementale;
    o Contrôle de l'érosion et des sédiments;
    o Poisson et habitat du poisson;
    o Stockage/manipulation des matériaux et gestion des déchets;
    o Équipement;
    o Combustible;
    o Patrimoine, archéologie, paléontologie et architecture;
    o Espèces envahissantes;
    o Gestion du matériel;
    o Bruit et les vibrations
    o Prévention des déversements/réponse/rapport;
    o Végétation;
    o Qualité de l'eau;
    o Faune et la flore;
    o Travail dans l'eau et à proximité de l'eau.

Les autorités estiment que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets néfastes importants sur l'environnement.

Par conséquent, – Pêches et Océans Canada (MPO) et Services aux Autochtones Canada (SAC) peuvent réaliser le projet, exercer toute compétence ou fonction, ou fournir une aide financière pour permettre la réalisation totale ou partielle du projet.