Projet Wheeler River
Avis public – Révision technique de la soumission de l'EIE pour le projet Wheeler River
11 octobre 2024 : Suite à la soumission par Denison le 10 février des réponses aux demandes d'information (DI) et du paquet révisé de l'énoncé des incidences environnementales (EIE), le personnel de la CCSN a trouvé, le 20 février 2024, que la soumission contenait les informations requises pour procéder à un tour de révision supplémentaire par l'Équipe de révision fédérale et autochtone (ERAF). Cette révision de 90 jours devait se conclure le 20 mai 2024.
Lorsque la révision a commencé, Denison a demandé de discuter les résultats du processus de révision pour examiner les options de résolution avec les membres pertinents de l'ERAF lorsque des éléments des DI restaient non résolus. Les 24 et 31 mai 2024, le personnel de la CCSN a partagé des ébauches de révision des réponses aux DI avec Denison, et le 28 juin 2024, un tableau de conseils au promoteur. Sur les 256 DI (238 originales et 18 de suivi), 24 DI n'ont pas été acceptées. Du 5 au 14 juin, la CCSN et Denison ont tenu 5 réunions hybrides et 3 réunions virtuelles pour discuter les DI non résolues. Entre le 2 et le 8 juillet, Denison a fourni des réponses supplémentaires pour une révision plus approfondie par l'ERAF. Les activités qui ont eu lieu entre mai et octobre ont entraîné une période de révision significativement prolongée. À la suite de ces réunions et soumissions supplémentaires, la révision technique de l'ERAF a conclu que la soumission ne répondait pas entièrement aux exigences réglementaires de l'EE. Actuellement, 6 DI restent non acceptées et 5 DI sont en cours de révision par le personnel de la CCSN.
Les résultats de cette révision, ainsi que les informations supplémentaires fournies lors des réunions de juin et des soumissions de juillet, ont tous été publiés dans le Registre.
- Lettre de couverture - CCSN à Denison - Résultats de la révision technique par l'Équipe de révision fédérale et autochtone (ERAF) de la soumission du projet Wheeler River (2024-10-11)
- Annexe 1 - ERAF - Wheeler River ébauche de l'examen des réponses aux DI - Tableau ébauche (2024-05-24) (disponible en anglais seulement)
- Annexe 2 - ERAF - Wheeler River ébauche de l'examen des réponses aux DI - Tableau ébauche (2024-05-31) (disponible en anglais seulement)
- Annexe 3 - ERAF – Tableau de conseils au promoteur de Wheeler River - Tableau ébauche (2024-06-28) (disponible en anglais seulement)
- Annexe 4 - Réunions techniques conjointes ERAF-Denison pour Wheeler River – Comptes rendus de réunion et présentations (2024-06) (disponible en anglais seulement)
- Annexe 5 - Wheeler River – Soumissions supplémentaires combinées de Denison (2024-07) (disponible en anglais seulement)
- Annexe 6 - Demandes d'information pour la soumission du projet Wheeler River (2024-10-11) (disponible en anglais seulement)
- Annexe 7 – Conseils de l'ERAF au promoteur pour la soumission du projet Wheeler River (2024-10-11) (disponible en anglais seulement)
Le personnel de la CCSN s'attend à ce que Denison soumette des réponses révisées complètes à toutes les DI. Denison est attendu à également indiquer clairement dans chaque réponse les modifications qui seront apportées à l'EIE et aux documents de support, à valider lors d'une soumission future d'une EIE finale. Après une soumission répondant à toutes les exigences réglementaires en suspens pour l'EE, le personnel de la CCSN indiquera qu'une EIE finale peut être soumise. Le personnel de la CCSN s'attend à ce que la documentation supplémentaire révisée au cours des derniers mois accompagnera l'EIE finale, y compris un registre des engagements révisé et un rapport d'engagement. Une fois que la EIE révisée répondra aux normes réglementaires, le personnel de la CCSN élaborera un rapport d'EE.
Les documents suivants ont également été fournis par Denison le 17 juillet 2024. Ils ont été affichés dans le Registre :
- Rapport de mobilisations des autochtone (2024-07-17) (17 juillet 2024) (disponible en anglais seulement)
- Rapport de mobilisation des autochtones - Annexe B : Registres des engagements (2024-07-17) (disponible en anglais seulement)
- Registre des engagements version 2 (2024-07-17) (disponible en anglais seulement)
Numéro de référence du document : 112