[9 juillet 2024] – SAC a déterminé que le projet proposé sur l'érosion côtière dans la Première Nation de Stz'uminus n'est pas susceptible de causer des effets environnementaux négatifs importants.

Cette détermination était basée sur la prise en compte des facteurs suivants :

les impacts sur les droits des peuples autochtones;
Connaissances autochtones ;
connaissances communautaires;
commentaires reçus du public; et
mesures d'atténuation techniquement et économiquement réalisables.
Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination comprennent :

Un professionnel de l'environnement qualifié (QEP) doit être présent lors de tous les travaux, entreprises ou activités avec l'autorisation écrite de modifier ou d'arrêter toute activité de construction pour la protection du poisson et de son habitat.
• Des mesures efficaces de contrôle des sédiments et de l'érosion doivent être en place avant le début de la construction et doivent être améliorées et maintenues pendant toute la durée de la construction, de sorte qu'un rejet de sédiments dans toute eau
le corps est évité.
• Les travaux de construction, les entreprises ou les activités doivent éviter de créer des mares d'eau stagnante qui pourraient s'échouer ou piéger les poissons.
• La voie d'accès doit être clairement et visuellement marquée (par exemple, un ruban de signalisation) pour minimiser les perturbations des machines dans les zones riveraines et intertidales.
• Les gros débris ligneux situés dans la zone de travail ou dans la voie d'accès doivent être récupérés (si nécessaire pour permettre la poursuite des travaux) avant le début des activités de construction et remis dans leur état initial une fois l'achèvement terminé.
d'ouvrages, d'entreprises ou d'activités.
• Tous les matériaux rocheux doivent être non générateurs d'acide, propres et exempts de sédiments fins et de débris.
• Un plan d'urgence approprié pour la prévention des déversements, le confinement et le nettoyage des hydrocarbures (par exemple, carburant, huile, fluide hydraulique, etc.) doit être mis en place avant le début des travaux, et des fournitures appropriées de confinement des déversements et de nettoyage doivent être maintenues à disposition sur place. Le personnel sur place doit également être formé aux procédures de prévention, de confinement et de nettoyage des déversements.
• Les machines sur site doivent être maintenues dans un état propre et exemptes de fuites de liquide.
SAC est convaincu que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Par conséquent, ISC peut réaliser le projet, exercer tout pouvoir, remplir toute fonction ou devoir, ou fournir une aide financière pour permettre la réalisation du projet en tout ou en partie.

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