Avis de détermination

Le 5 mars, 2024 - Infrastructure Canada a déterminé que le projet de Sentier pédestre favorisant un mode de vie sain pour la Première Nation de Cote (le projet) n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Cette détermination est fondée sur l'examen des facteurs suivants :

• les impacts sur les droits des peuples autochtones;
• les connaissances autochtones;
• les connaissances de la communauté;
• les commentaires reçus du public; et
• les mesures d'atténuation techniquement et économiquement réalisables.

Les mesures d'atténuation et de surveillance prises en compte pour cette détermination comprennent des mesures de gestion active et adaptative qui seraient mises en œuvre pour la protection de l'environnement local.  Compte tenu de ces mesures, Infrastructure Canada est convaincu que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Par conséquent, Infrastructure Canada peut réaliser le projet, exercer tout pouvoir, toute obligation ou fonction, ou fournir une aide financière pour permettre la réalisation du projet en tout ou en partie.