Projet minier Troilus

Plan de participation du public
Projet minier Troilus
Version provisoire

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Numéro de référence du document : 33

Mars 2023

Table des matières

1. Introduction

En mai 2022, l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) et le Gouvernement de la Nation Crie ont signé une ententeNote de bas de page 1 afin d'assurer l'implication des Cris dans le processus d'évaluation d'impact du projet minier Troilus (le projet). Cette entente délègue tous les aspects de l'évaluation d'impact à un comité d'évaluation conjoint (le comité), composé de membres de l'Agence et du Gouvernement de la Nation Crie. La prise de décision finale demeure toutefois la responsabilité du ministre de l'Environnement et du Changement climatique.

Le 25 janvier 2023, l'Agence, en collaboration avec le Gouvernement de la Nation Crie, a déterminé qu'une évaluation d'impact est requise pour le projet, conformément à l'article 16 de la Loi sur l'évaluation d'impact.

La version provisoire du Plan de participation du public a été élaborée de façon à offrir des possibilités de participation au public au cours du processus d'évaluation d'impact. Elle est égalemente conçu de façon à être souple afin que le comité puisse modifier les approches qui y sont décrites en vue de tenir compte de l'évolution de l'évaluation.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur la mise en œuvre de la participation significative du public, veuillez consulter le Cadre de travail : la participation du public en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact et le Document d'orientation : Participation du public à l'évaluation d'impact. Un plan distinct de partenariat et de mobilisation des Autochtones est également offert. Celui-ci décrit les possibilités de mobilisation des Autochtones et les approches connexes.

2. Description du projet proposé

La société Troilus Gold propose la construction, l'exploitation et la fermeture d'une nouvelle mine à ciel ouvert d'or et de cuivre située à environ 76 kilomètres au nord-ouest de la communauté crie de Mistissini et à environ 170 kilomètres au nord de Chibougamau, au Québec. Tel que proposé, le projet minier Troilus comprendrait l'exploitation de deux anciennes fosses et d'une nouvelle fosse, la réutilisation du parc à résidus, l'aménagement de haldes à stériles et à mort-terrain ainsi que la construction et l'opération d'un nouveau complexe usinier de traitement du minerai. Le projet aurait une capacité maximale de production de minerai de 40 000 tonnes par jour et une durée d'exploitation de 10 ans.

3. Objectifs de la participation du public

Le Plan de participation du public a été élaboré à la suite de consultations réalisées au cours de l'étape préparatoire et décrit les différentes façons dont un participant peut formuler des commentaires et prendre part au processus, y compris les participants qui seront les plus touchés par le projet. Les objectifs suivants, relatifs à la participation du public, tiennent compte des opinions entendues au cours de l'étape préparatoire :

  • Les membres du public qui souhaitent participer à l'évaluation d'impact ont l'occasion de le faire de façon éclairée, en disposant de l'information nécessaire;
  • Le comité souhaite mettre en place des conditions favorables à la participation d'un éventail de personnes, incluant notamment des jeunes, des femmes, des aînés et des groupes aux profils identitaires variés;
  • Le public participe dès le début. Sa participation se poursuit de façon régulière et fréquente, à chaque étape clé du processus;
  • Le public participe à l'élaboration ou la révision des principaux documents, y compris le plan de participation du public, les lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact, l'étude d'impact du promoteur, le rapport d'évaluation d'impact du comité et les conditions potentielles;
  • Les possibilités et mécanismes de mobilisation, choisis selon les besoins et intérêts établis, comprennent notamment des périodes de consultation publique, des activités en personne et des séances d'information virtuelles lors des étapes clés du processus;
  • Les commentaires reçus sur le projet sont publiés sur le Registre canadien d'évaluation d'impact (le Registre);
  • Le comité informe le promoteur des préoccupations soulevées par les parties intéressées; et
  • Les points de vue du public entendus tout au long du processus sont documentés et éclairent la prise de décision.

4. Identification des intervenants

La liste suivante présente des collectivités, des associations et d'autres parties prenantes qui ont indiqué souhaiter participer à l'évaluation d'impact de ce projet. Afin d'identifier ces parties prenantes, le comité a fait des recherches sur le web pour s'assurer d'avoir un éventail dans plusieurs catégories, y compris dans la liste des organisations communautaires des villes de Chibougamau et de Chapais. Cette liste inclut des entités de niveaux national et provincial, une entité crie, des entités de la région du Nord-du-Québec, des entités dans les régions de Chibougamau et de Chapais, ainsi qu'un média :

  • Trente (30) organismes souhaitent être informés du processus d'évaluation pour le projet minier Troilus :
    • Entités gouvernementales
      • Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changement climatiques, de la Faune et des Parcs
      • Conseil cri de la santé et des services sociaux de la Baie James
      • Gouvernement régional d'Eeyou Istchee Baie-James
      • Société de développement de la Baie-James
      • Société du Plan Nord
    • Municipalités
      • Ville de Chibougamau
      • Ville de Chapais
    • Industrie minière
      • Association minière du Canada
      • Association minière du Québec
      • Table jamésienne de concertation minière
    • Environnement et milieux naturels
      • MiningWatch Canada
      • Eau Secours
      • Nature Québec
      • Société pour Vaincre la Pollution
      • FaunENord
    • Développement socio-économique
      • Evol (anciennement Femmessor) - Saguenay-Lac-St-Jean
      • MU Conseils
      • Centre d'Entrepreneurship Nordique
      • Développement Chibougamau
      • Chambre de commerce Chibougamau-Chapais
      • Corporation de développement économique de Chapais
      • Administration régionale Baie-James
      • Tourisme Baie-James
    • Recherche et éducation
      • Centre de formation professionnelle de la Baie-James
    • Organismes sociaux
      • Réseau Hommes Québec (Baie-James)
      • Club de l'âge d'or Les intrépides de Chibougamau
      • Association Marie-Reine Chibougamau
      • Le Petit Train inc.
      • Office municipal d'habitation de Chibougamau
    • Média
      • La Sentinelle
    • Les organismes Eau Secours et la Société pour Vaincre la Pollution ont fait une demande au programme d'aide financière offert par l'Agence;
    • Le Gouvernement régional d'Eeyou Istchee Baie-James et l'organisme Eau Secours ont fourni des commentaires écrits lors de la période de consultation sur la description initiale du projet.

Une liste de distribution sera maintenue à jour tout au long de l'évaluation d'impact. Les personnes et organisations sur cette liste recevront des mises à jour sur l'évaluation d'impact du projet durant tout le processus.

Si vous ou votre organisation souhaitez être inscrit à cette liste, veuillez utiliser la fonction « Présenter un commentaire » sur la page du projet sur le Registre (https://iaac-aeic.gc.ca/050/evaluations/proj/83658) ou communiquez directement avec nous par courriel (troilus@aeic-iaac.gc.ca) et demandez à être ajouté à la liste de distribution.

5. Outils de participation du public

Le comité a déterminé une série de moyens potentiels afin d'assurer une participation significative au processus d'évaluation d'impact :

  • Ligne téléphonique directe pour favoriser l'accès à l'information et la réception des commentaires du public (1-418-649-6444);
  • Périodes de consultation publique, comprenant des séances de questions et réponses;
  • Formations virtuelles sur le processus d'évaluation d'impactNote de bas de page 2 et la façon de participer efficacement au processus;
  • Rencontres communautaires (Chibougamau, Chapais), en personne et/ou virtuelles;
  • Avis publics;
  • Avis et mises à jour publiés sur le Registre;
  • Mises à jour dans les médias sociaux (p. ex., le fil Twitter de l'Agence @AEIC_IAAC #Troilus, le fil Twitter du Gouvernement de la Nation Crie @gcccra, la page Facebook « Environnement et Changement climatique », la page Facebook « The Grand Council of the Crees »);
  • Distribution de courriels;
  • Annonces à la radio communautaire;
  • Publication dans les journaux locaux;
  • Distribution de dépliants dans les épiceries ou centres communautaires locaux.

Il est à noter que cette liste n'est pas exhaustive. Nous pourrions la modifier selon les commentaires reçus afin d'offrir d'autres possibilités de participation et de mobilisation significatives. Le comité désire connaître votre opinion :

  • Sur les outils de communication énumérés ci-haut. Pour faciliter votre participation, communiquez vos préférences ou suggestions d'outils.
  • Précisez les défis économique, technique ou linguistique pouvant restreindre, voire empêcher, la participation de votre communauté, votre organisme ou vous-mêmes à l'évaluation de ce projet.

6. Approche relative aux activités et à la participation du public

Le tableau suivant présente les principales étapes du processus d'évaluation d'impact et les possibilités de mobilisation à chaque étape, y compris les événements dirigés par le comité, ainsi que les événements prévus par le promoteur (dans la mesure du possible). Le tableau présente les objectifs de chaque étape et les activités de mobilisation prévues qui seront mises en œuvre.

Tableau 1 – Tableau des approches et des activités relatives à la participation du public

Activités prévues par le comité

Échéancier

Outils de participation du public

Étape 1 : Préparatoire

Objectifs :

  • Aider à comprendre le projet proposé et sensibiliser le public au processus d'évaluation d'impact et à la participation significative.
  • Offrir au public une occasion de déposer une demande d'aide financière pour soutenir la participation à l'étape préparatoire.
  • Obtenir des commentaires et une rétroaction sur les documents relatifs à l'étape préparatoire comme la description initiale du projet et éclairer l'élaboration du Plan et des Lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact.
  • Aviser le public relativement aux étapes clés du processus, comme la période de commentaires sur la description initiale du projet, la version provisoire de ce Plan et les Lignes directrices relatives à l'étude d'impact provisoires.

Échéancier : 180 jours (en excluant toute suspension de l'échéancier)
  • Le comité a invité le public et les peuples autochtones à examiner le résumé de la description initiale du projet et à formuler des commentaires sur le projet.
  • 30 mai au 24 juin 2022
  • Avis sur le Registre
  • Période de consultation en ligne
  • Séances virtuelles
  • L'Agence a offert une aide financière sous forme de subvention pendant la première période de commentaires de l'étape préparatoire afin de soutenir la participation.
  • 1er juin au 1er juillet 2022
  • Le comité a organisé des séances d'information virtuelles dans les deux langues officielles.
  • 7 et 9 juin 2022
  • Les commentaires reçus pendant la période de consultation ont aidé le comité à préparer un sommaire des questions et à appuyer la décision relative à la nécessité d'une évaluation d'impact du projet.
  • En continu.

Étape 2 : Étude d'impact du promoteur

Objectifs :

  • Sensibiliser le public au processus d'évaluation d'impact et à la façon de participer de façon significative.
  • Mobiliser le public en lui donnant l'occasion de participer et de formuler des commentaires sur l'étude d'impact du promoteur.
  • Réviser les renseignements sur l'étude d'impact du promoteur et aborder les questions en suspens ou les lacunes soulevées par le public.

Échéancier : jusqu'à 3 ans (en excluant toute prolongation de l'échéancier).
  • L'Agence affichera l'étude d'impact du promoteur, le résumé d'étude d'impact et les annexes correspondantes sur le Registre. Le comité recueillera les commentaires du public sur ces documents.
  • La consultation, d'une durée approximative de 30 jours, débutera suivant l'affichage de l'étude d'impact sur le Registre.
  • Période de consultation en ligne.
  • Avis sur le Registre, dans les médias sociaux, dans les journaux et à la radio.
  • Rencontres communautaires en personne et/ou virtuelles, avec la participation possible du promoteur.
  • Courriels et téléphone.
  • Le comité demandera au promoteur de présenter l'étude d'impact aux parties intéressées.
  • Au cours de la période de consultation de 30 jours sur l'étude d'impact.
  • L'Agence avisera le public de la disponibilité d'une aide financière afin de soutenir sa participation au processus d'évaluation d'impact. Le public est invité à contacter le bureau des programmes d'aide financière pour obtenir de l'information. Voir la section 7 pour les coordonnées.
  • Annonce du financement disponible à déterminer.
  • Le comité répondra aux demandes de renseignements reçues par courriel ou par téléphone.
  • En continu, au besoin.
  • Toute mise à jour sera communiquée par courriel aux parties intéressées inscrites sur la liste de distribution.

Étape 3 : Évaluation d'impact du comité

Objectifs :

  • Valider les renseignements sur le rapport provisoire d'évaluation d'impact du comité et les conditions potentielles y étant associées, régler les questions en suspens ou les lacunes soulevées par le public.
  • Sensibiliser le public au processus d'évaluation d'impact et à la façon de participer de façon significative.

Échéancier : Jusqu'à 300 jours (en excluant toute prolongation de l'échéancier).
  • L'Agence affichera le rapport provisoire d'évaluation d'impact du comité et les conditions potentielles y étant associées sur le Registre. Le comité recueillera les commentaires du public sur ces documents.
  • La consultation, d'une durée approximative de 30 jours, débutera suivant l'affichage du rapport d'évaluation d'impact sur le Registre.
  • Période de consultation en ligne.
  • Avis sur le Registre, dans les médias sociaux, dans les journaux et à la radio.
  • Présentations en personne et virtuelles.
  • Courriels et téléphone.
  • Le comité organisera des rencontres communautaires destinées au public sur le rapport provisoire d'évaluation d'impact et les conditions potentielles y étant associées. Les rencontres incluront des séances de questions et réponses. Le comité pourra aussi animer des séances d'information pour des groupes cibles sur demande.
  • À la suite de l'affichage du rapport provisoire d'évaluation d'impact et des conditions potentielles y étant associées.
  • Le comité demandera au promoteur de faire une présentation mettant l'accent sur la détermination des enjeux, la prise en compte des préoccupations relatives au projet et l'explication des mesures d'atténuation.
  • L'Agence administrera le programme d'aide financière aux participants afin d'appuyer la participation au processus d'évaluation d'impact. Le public est invité à contacter le bureau des programmes d'aide financière pour obtenir de l'information. Voir la section 7 pour les coordonnées.
  • Annonce du financement disponible à déterminer.
  • Le comité répondra aux demandes de renseignements reçues par courriel ou par téléphone.
  • En continu, au besoin.
  • Toute mise à jour sera communiquée par courriel aux parties intéressées inscrites sur la liste de distribution.

Étape 4 : Décision du ministre

Objectifs :

  • Informer le promoteur et le public au sujet de la décision du ministre de l'Environnement et du Changement climatique ou du gouverneur en conseil sur le projet.
  • Accroitre la sensibilisation aux décisions.

Échéancier : Jusqu'à 30 jours si la détermination est effectuée par le ministre, ou jusqu'à 90 jours si le ministre renvoie la détermination au gouverneur en conseil (en excluant toute prolongation de l'échéancier).
  • L'Agence affichera les éléments suivants sur le Registre :
  • le rapport définitif d'évaluation d'impact du comité;
  • la déclaration de décision du ministre, incluant les conditions associées au projet et les motifs de la décision.
  • L'Agence affiche sur le Registre public la déclaration de décision du ministre, y compris les conditions et les motifs de la décision.
  • Avis sur le Registre, dans les médias sociaux, dans les journaux et à la radio.
  • Courriels.
  • Le comité répondra aux demandes de renseignements reçues par courriel ou par téléphone.
  • En continu, au besoin.
  • Toute mise à jour sera communiquée par courriel aux parties intéressées inscrites sur la liste de distribution.

Étape 5 : Post décision

Objectifs : si le projet est approuvé

  • Informer le public des activités de suivi et de surveillance, ainsi que des résultats du programme de suivi.
  • Informer les participants des modifications possibles à la déclaration de décision et demander des commentaires sur les modifications proposées.

Échéancier : À partir de la publication de la déclaration de décision, sans date limite.
  • L'Agence affichera les résultats des activités de suivi et de surveillance sur le Registre.
  • Selon le calendrier établi dans la déclaration de décision.
  • Résultats du suivi affichés sur le Registre.
  • Si le promoteur présente un changement au projet et que l'Agence détermine que cela modifierait la déclaration de décision, l'Agence affichera un avis invitant le public à formuler des commentaires sur le rapport d'analyse des changements proposés et sur les modifications potentielles à la déclaration de décision.
  • Le cas échéant, l'Agence affichera ensuite un avis de décision modifiant la déclaration de décision, assorti des motifs expliquant ces modifications.
  • S'il y a lieu, la consultation serait d'une durée approximative de 30 jours suivant l'affichage sur le Registre.
  • Période de consultation en ligne, s'il y a lieu.
  • Avis sur le Registre, s'il y a lieu.
  • L'Agence répondra aux demandes de renseignements reçues par courriel ou par téléphone.
  • En continu, au besoin.
  • Courriels et téléphone.
  • Toute mise à jour sera communiquée par courriel aux parties intéressées inscrites sur la liste de distribution.

* Tous les commentaires reçus dans le cadre des activités de mobilisation du public seront rendus publics sur le site du Registre canadien d'évaluation d'impact de l'Agence à l'adresse : https://iaac-aeic.gc.ca/050/evaluations/proj/83658. Un résumé des commentaires reçus sera également intégré au rapport d'évaluation d'impact.

7. Aide financière aux participants

Une aide financière est offerte pour soutenir la participation du public. Pour obtenir des renseignements sur les activités admissibles à une aide financière ou pour présenter une demande d'aide financière, veuillez consultez les lignes directrices du Programme national à la page suivante : https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/participation-public/programmes-aide-financiere.html.

Pour contacter le bureau des programmes d'aide financière :
Téléphone : 1-866-582-1884
Courriel : fp-paf@aeic-iaac.gc.ca

8. Coordonnées

Vous pouvez présenter des commentaires en tout temps pendant le processus d'évaluation d'impact en utilisant la fonction « Présenter un commentaire » sur la page du projet du Registre canadien d'évaluation d'impact (https://iaac-aeic.gc.ca/050/evaluations/proj/83658). Cette fonction permet également de téléverser des documents.

Si vous éprouvez des difficultés à transmettre vos commentaires, veuillez communiquer avec l'Agence, aux coordonnées ci-dessous. Les commentaires peuvent également être transmis par courriel à troilus@aeic-iaac.gc.ca.

Les commentaires et autres documents reçus par le comité feront partie du dossier de projet et seront affichés sur le site web du Registre. La Politique sur les présentations de l'Agence détermine les renseignements présentés qui peuvent être communiqués publiquement et ceux qui devraient rester privés. Pour obtenir de plus amples renseignements sur notre façon de protéger la confidentialité, veuillez consulter l'Avis de confidentialité. Si vous ne souhaitez pas que vos commentaires soient publiés sur le site web du Registre, veuillez communiquer avec l'Agence avant de présenter vos commentaires.

Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Projet minier Troilus
Agence d'évaluation d'impact du Canada
Bureau régional du Québec
901-1550, avenue d'Estimauville
Québec (Québec) G1J 0C1
Téléphone : 418-649-6444
Courriel : troilus@aeic-iaac.gc.ca

Si vous souhaitez communiquer avec le Gouvernement de la Nation Crie à propos de l'évaluation d'impact du projet minier Troilus, veuillez communiquer avec :

Anna Krupa, analyste environnementale
Gouvernement de la Nation Crie
700 de la Gauchetière Ouest - Suite 1600
Montreal (Québec) H3B 4L5
Téléphone : 514-861-5837 poste 1145
Cellulaire : 514-831-0504
Courriel : anna.krupa@cngov.ca
Site Web : www.cngov.ca

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Date de modification :