Avis de détermination

Le 18 août 2023

Les Services de bien-être et moral des Forces canadiennes ont déterminé que le projet proposé ‘Remplacement d'un mur de soutènement' n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement.

La décision est fondée sur l'examen des facteurs suivants :

• répercussions sur les droits des peuples autochtones;
• connaissances autochtones;
• connaissances communautaires;
• commentaires reçus du public; et
• les mesures d'atténuation réalisables, sur les plans technique et économique

En faisant cette décision, des mesures d'atténuation ont été associées aux composantes suivantes qui peuvent être affectées par les diverses activités liées au projet :

• Atmosphère
• Sols et géologie
• Bruit ambiant
• Végétation

Les Services de bien-être et moral des Forces canadiennes sont convaincu que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Par conséquent les Services de bien-être et moral des Forces canadiennes peuvent exercer ses attributions ou fournir une aide financière pour permettre au projet d'être réalisé, en tout ou en partie.