Avis de détermination 

North Vancouver, C.-B. – Le 7 juin 2023 – L'Administration portuaire Vancouver-Fraser a déterminé que la proposition de projet de déplacement de chameaux de Seaspan, dans le plan d'eau adjacent au 10, avenue Pemberton, à North Vancouver (C.-B.), n'est pas susceptible d'entraîner des effets néfastes importants pour l'environnement. 

Cette détermination a été obtenue en considérant les facteurs suivants : 

• Effets sur les droits des peuples autochtones 
• Connaissances autochtones 
• Connaissances communautaires 
• Commentaires reçus de la part du public 
• Mesures d'atténuation faisables sur le plan technique et sur le plan économique 

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination comprennent les points suivants?: 

• Un plan de prévention, de confinement et de nettoyage des déversements devra être élaboré et être disponible dans la zone immédiate des travaux, et le personnel du projet suivra une formation en matière de prévention, de confinement et de nettoyage des déversements. 
• Tous les travaux de construction seront effectués conformément au plan de gestion environnementale. 
• Les travaux physiques seront menés de manière à éviter d'accroître la sédimentation du rivage ou des zones riveraines, ou de causer une turbidité des eaux locales. 
• Tous les pieux seront complètement retirés par extraction du lit fluvial. Si l'état des pieux empêche leur extraction totale, ils seront retirés le plus possible pour éviter de laisser des bases de pieux qui poseraient poser un danger pour la navigation. 
• Les pieux doivent être installés à l'aide d'un vibrofonceur ou d'un marteau de battage. Les autres méthodes d'installation de pieux ne sont pas permises sans l'autorisation préalable de l'Administration portuaire. 
• La barge et les autres navires à l'appui ne devront pas accoster sur le rivage ou les terres submergées, ou perturber de toute autre manière le rivage ou les terres submergées. 
• Les travaux dans l'eau ne seront pas menés pendant les périodes sensibles pour les pêches, à savoir du 1er mars au 14 août inclus. 
• Les travaux n'entraîneront pas le dépôt d'une substance délétère dans les eaux où vivent les poissons, ou n'affecteront pas le poisson ou son habitat d'une manière qui contrevient à la Loi sur les pêches. 

L'Administration portuaire Vancouver-Fraser a déterminé que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets néfastes importants pour l'environnement. 

Par conséquent, l'Administration portuaire Vancouver-Fraser peut réaliser le projet, exercer tout pouvoir, effectuer toute attribution ou tâche qui lui sont conférées ou fournir une aide financière pour permettre la réalisation du projet, en tout ou en partie. 

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