Avis de détermination 

North Vancouver, C.-B. – Le 23 janvier 2023 – L'Administration portuaire Vancouver-Fraser a déterminé que la proposition de projet de dragage d'entretien des postes à quai 1 à 3 de Neptune, dans le plan d'eau adjacent au 1001, route Low Level, à North Vancouver (C.-B.) n'est pas susceptible d'entraîner des effets néfastes importants pour l'environnement. 

Cette détermination a été obtenue en considérant les facteurs suivants : 

• Effets sur les droits des peuples autochtones 
• Connaissances autochtones 
• Connaissances communautaires 
• Commentaires reçus de la part du public 
• Mesures d'atténuation faisables sur le plan technique et sur le plan économique 

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination comprennent les points suivants : 

• Tous les travaux de construction seront effectués conformément au plan de gestion environnementale. 
• La barge et les autres navires à l'appui ne devront pas accoster sur le rivage ou les terres submergées, ou perturber de toute autre manière le rivage ou les terres submergées. 
• Les travaux dans l'eau ne seront pas menés pendant les périodes sensibles pour les pêches, à savoir du 1er mars au 15 août inclus. 
• Les travaux n'entraîneront pas le dépôt de substances nocives dans des eaux où vivent des poissons, ou ne perturberont pas le poisson et son habitat conformément à la Loi sur les pêches. 
• Tous les sédiments dragués seront éliminés dans une installation appropriée en milieu sec. 
• Tous les débris de construction et les déchets seront collectés dans la zone immédiate des travaux et éliminés de manière adéquate dans une installation agréée. 
• Un plan de prévention, de confinement et de nettoyage des déversements sera élaboré pour le projet et sera disponible dans la zone immédiate des travaux; le personnel sera formé en ce qui concerne la prévention, le confinement et le nettoyage des déversements. 
• Tout l'équipement de construction sera nettoyé de manière écologique et correctement entretenu pour éviter tout déversement ou apparition d'espèces envahissantes ou d'herbes nuisibles. 

L'Administration portuaire Vancouver-Fraser a déterminé que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets néfastes importants pour l'environnement. 

Par conséquent, l'Administration portuaire Vancouver-Fraser peut réaliser le projet, exercer tout pouvoir, effectuer toute attribution ou tâche qui lui sont conférées ou fournir une aide financière pour permettre la réalisation du projet, en tout ou en partie. 

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