Québec, 6 janvier 2023 

Myrzah Tavares Bello
Vice-Présidente, Développement durable et Ressources humaines
Minière O3
1100, Avenue des Canadiens-de-Montréal (Suite 300)
Montréal,QC H3B 2S2
<adresse de courriel caviardée>

Objet : Sommaire des questions pour le projet minier aurifère Marban

Bonjour,

L'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) a tenu une période de consultation publique du 1er au 21 décembre 2022 sur le résumé de la description initiale de projet et a invité le public, les peuples autochtones et les autorités fédérales à fournir leurs commentaires et préoccupations sur le projet minier aurifère Marban (le projet). Tous les mémoires et commentaires reçus peuvent être consultés dans le Registre canadien d'évaluation d'impact (no de référence 84117).

En pièce jointe de la présente lettre, vous trouverez un sommaire des questions qui résume les enjeux soulevés durant la période de consultation publique ainsi que les questions que l'Agence juge pertinentes à l'évaluation d'impact du projet. Conformément au paragraphe 15(1) de la Loi sur l'évaluation d'impact, Minière O3 est tenue de fournir à l'Agence une description détaillée du projet dans laquelle elle doit fournir les renseignements décrits dans le Règlement sur les renseignements et la gestion des délais (le Règlement) ainsi que des informations sur la manière qu'elle compte répondre aux enjeux soulevés dans le sommaire des questions. Les exigences relatives à la description détaillée du projet sont énoncées à l'article 4 et à l'annexe 2 du Règlement. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le Guide de préparation d'une description initiale de projet et d'une description détaillée de projet, à l'adresse : https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/politiques-et-orientation/guide-practitioner-evaluation-impact-federale/document-orientation-preparation-description-initiale-projet.html.

Minière O3 est invitée à fournir des réponses précises aux enjeux soulevés dans le sommaire des questions pour faciliter la prise de décision de l'Agence pour déterminer si une évaluation d'impact du projet est requise. Dans le cas où une évaluation est requise, l'ensemble de ces informations serviront également à élaborer les lignes directrices individualisées relatives à l'étude d'impact.

Lors de la préparation de sa réponse, il se peut que Minière O3 juge que certains enjeux ne relèvent pas de sa responsabilité et échappent à son contrôle. Dans ce cas, elle peut indiquer la ou les organismes susceptibles de pouvoir les traiter.

Par souci de commodité, veuillez indiquer dans un tableau annexé à la description détaillée de projet, les endroits dans le sommaire des questions où se trouvent les réponses à chacun des enjeux soulevés.

Veuillez fournir à l'Agence votre description détaillée du projet, y compris la réponse au sommaire des questions, d'ici le 6 février 2023. Minière O3 est fortement encouragée à communiquer avec l'Agence dans les prochains jours afin de discuter du temps nécessaire à la production de la description détaillée du
projet. Si plus de 30 jours sont nécessaires, veuillez en aviser l'Agence par écrit et lui demander une suspension du délai jusqu'à ce que les renseignements requis soient fournis.

Nous rappelons à Minière O3 que tous les documents produits, recueillis ou reçus dans le cadre de l'évaluation d'impact du projet – sauf interdiction en vertu de la Loi sur l'accès à l'information – seront considérés comme publics et publiés sur le site Internet du Registre canadien d'évaluation d'impact.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec moi au (418) 570-4872 ou à l'adresse lennie.boutet@iaac-aeic.gc.ca.

Cordialement,
 

<Original signé par>
 

Lennie Boutet
Gestionnaire de projet

p.j.: Sommaire des questions