Avis de décision

13 septembre 2022 – La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN) a déterminé que le projet de réfection de talus de divers secteurs de la falaise du parc des Champs-de-Bataille nationaux, situé à Québec, Québec n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement.

Cette détermination reposait sur les facteurs suivants :

• répercussions sur les droits des peuples autochtones ;
• connaissances autochtones ;
• connaissances communautaires ;
• commentaires reçus du public ; et
• mesures d'atténuation réalisables sur les plans technique et économique.

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination sont présentée au document annexé.

La CCBN est convaincue que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Par conséquent, la CCBN peut réaliser le projet.