Environnement et Changement climatique Canada a déterminé que le projet de livraison parcours ouest dans la zone 8 de Foothills en 2023 (le projet) n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement. 

Cette détermination reposait sur les facteurs suivants:

  • répercussions sur les droits des peuples autochtones;
  • connaissances autochtones;
  • connaissances communautaires;
  • commentaires reçus du public; et
  • mesures d'atténuation réalisables sur les plans technique et économique.

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination comprennent celles proposées par le Promoteur dans sa demande relative au projet et les documents connexes qui se trouvent dans le registre public en ligne de la Commission de la Régie de l'énergie du Canada, et les conditions imposées par la Commission de la Régie de l'énergie du Canada en approuvant le projet.

Environnement et Changement climatique Canada est convaincu(e) que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement. 

Par conséquent, Environnement et Changement climatique Canada peut exercer tout pouvoir, ou exercer toute fonction pour permettre la réalisation totale ou partielle du projet.

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