Avis de détermination

L'Administration portuaire de Trois-Rivières (APTR) a déterminé que la proposition de ce Projet n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement. Cette détermination reposait sur les facteurs suivants :

  • répercussions sur les droits des peuples autochtones;
  • connaissances autochtones;
  • connaissances communautaires;
  • commentaires reçus du public; et
  • les mesures d'atténuation réalisables sur les plans technique et économique.

Les principales mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination sont les suivantes :

  • Prévenir la pollution de l'eau, du sol et de l'air;
  • Prévenir la pollution par le bruit.

Par conséquent, l'APTR peut exercer ses attributions pour permettre au projet d'être réalisé, en tout ou en partie.

Numéro de référence du document : 3

Date de modification :