Les Pont Jacques Cartier et Champlain Incorporée (PJCCI) a déterminé que le projet HMP0005 n'est pas susceptible de causer des effets négatifs importants sur l'environnement.

Cette détermination reposait sur les facteurs suivants :

• répercussions sur les droits des peuples autochtones;
• connaissances autochtones;
• connaissances communautaires;
• commentaires reçus du public;
• mesures d'atténuation réalisables sur les plans techniques et économiques.

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination sont les suivantes :

• L'ensemble des mesures de protection du milieu naturel, de protection de la faune et de la flore, de contrôle des nuisances, de gestion des sols contaminés, de gestion des eaux usées, de contrôle des matières dangereuses et résiduelles inscrites au devis normalisé de PJCCI.
• Mesures spécifiques au faucon pèlerin, une espèce considérée comme menacée au Canada et vulnérable au Québec, puisqu'un nichoir actif se trouve à proximité du site :
  • L'Entrepreneur réalisant les travaux doit éviter tout impact négatif, en particulier lors de la période de nidification de cette espèce qui se déroule du 1^er avril au 1^er août. L'Entrepreneur doit également se référer au rapport « État de la nidification du faucon pèlerin et de l'hirondelle à front blanc en 2020 sur les structures de PJCCI et recommandations de gestion pour 2021 ». Ce dernier rapport mentionne, entre autres, d'éviter les sections où se trouvent les nichoirs, de noter toutes présences de faucons et de suspendre temporairement les travaux si un nichoir de faucon est trouvé à moins de 100 m ou si un faucon démontre un comportement territorial.
  • Une firme spécialisée en avifaune est mandatée afin d'effectuer un suivi comportemental du faucon pèlerin durant la période de nidification.
• Mesures spécifiques à l'hirondelle à front blanc, puisqu'un nid se trouve à proximité de site :
  • L'Entrepreneur réalisant les travaux devra éviter tout impact négatif, en particulier lors de la période de nidification de cette espèce qui se déroule du 15 avril au 31 août. L'Entrepreneur doit également se référer au rapport « État de la nidification du faucon pèlerin et de l'hirondelle à front blanc en 2020 sur les structures de PJCCI et recommandations de gestion pour 2021 ». Ce dernier mentionne, entre autres, d'éviter la destruction des nids et de suspendre temporairement les travaux dès qu'un nid est trouvé à moins de 20 m.
• Mesures spécifiques pour le plomb contenu dans la peinture des structures métalliques du pont.
  • L'Entrepreneur devra limiter autant que possible les interventions et manipulations susceptibles d'émettre des poussières de plomb. Il devra, entre autres, mettre en place des mesures de prévention et de contrôle telles que l'utilisation d'un système d'aspiration avec filtres à haute efficacité pour les particules aériennes ou nettoyage humide.
• Mesures spécifiques aux sols contaminés près des piles du pont.
  • Si des sols contaminés doivent être excavés lors du contrat, l'Entrepreneur devra préparer et soumettre à PJCCI un plan de disposition des sols contaminés conformément à la Loi.

PJCCI est convaincu que le projet est peu susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement. De plus, une firme spécialisée en surveillance de travaux est mandatée pour assurer une surveillance en continu des travaux afin de s'assurer que les mesures prévues soient respectées.

Par conséquent, PJCCI ira de l'avant et permettra au projet d'être réalisé, en tout ou en partie.