Avis de détermination

Neptune – Tracé de la voie ferroviaire de contournement – North Vancouver – 28 janvier 2020

L'Administration portuaire Vancouver-Fraser a déterminé que le projet proposé de Neptune Bulk Terminals (Canada) Ltd.  n'est pas susceptible d'entraîner des effets néfastes importants pour l'environnement.

Cette détermination a été obtenue en considérant les facteurs suivants :

• Effets sur les droits des peuples autochtones
• Connaissances autochtones
• Connaissances communautaires
• Commentaires reçus de la part du public
• Mesures d'atténuation faisables sur le plan technique et sur le plan économique

Les mesures d'atténuation prises en compte pour cette détermination comprennent les points suivants :

• Un plan de gestion des sols sera préparé pour le projet afin que l'on procède à l'analyse appropriée du sol pour vérifier s'il est contaminé, et de s'occuper de la gestion pendant les travaux d'excavation, d'entreposage et de remblaiement.
• Tous les débris de construction et les déchets seront collectés immédiatement dans la zone de travail puis éliminés dans une installation détentrice de la licence nécessaire.
• Tout l'équipement de construction sera écologique et correctement entretenu pour éviter tout déversement ou apparition d'espèces envahissantes ou d'herbes nuisibles.
• Une procédure en cas de découverte archéologique fortuite sera établie pour le projet et disponible dans la zone de travail immédiate, et le personnel du projet recevra une formation au sujet des procédures à suivre en cas de découverte archéologique fortuite.

L'Administration portuaire Vancouver-Fraser a déterminé que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets néfastes importants pour l'environnement.

Par conséquent, l'Administration portuaire Vancouver-Fraser peut réaliser le projet, exercer tout pouvoir, effectuer toute attribution ou tâche qui lui sont conférées ou fournir une aide financière pour permettre la réalisation du projet, en tout ou en partie.