Projet de route d'accès à la collectivité de Marten Falls
Sommaire des questions
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RÉSUMÉ DES ENJEUX – Route d'accès à la collectivité de Marten Falls
Le présent document est un résumé général des engagements pris par l'Agence canadienne d'évaluation d'impact (l'Agence) concernant la route d'accès à la collectivité de Marten Falls (le projet) pendant la période de commentaires sur la description initiale de projet présentée par le promoteur, la première nation de Marten Falls. Les présentations originales sont publiées dans le registre canadien d'évaluation d'impact.
| Accidents et défaillances |
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Effets des accidents, dont les déversements de substances dangereuses. |
| Milieu acoustique |
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Effets du bruit et des perturbations sur les animaux et les peuples autochtones. |
| Autres moyens de réaliser le projet |
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Précisions sur les critères d'évaluation des routes d'accès possibles. |
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Évaluation des effets des solutions de rechange pour prendre en compte les effets sur l'habitat du poisson et de la faune. |
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Évaluation des effets pour prendre en considération d'importantes réserves d'espèces sauvages, comme les secteurs montagneux, les tracés de déplacements et les lieux de mise bas. |
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Évaluation des effets pour prendre en considération les zones de projet dédiées déterminées par les plans communautaires d'aménagement du territoire (PCAT) élaborés par les groupes autochtones possiblement touchés par le projet. |
| Solutions de rechange au projet |
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Analyse de solutions de rechange au projet, dont le train comme moyen de transport du nickel et de la chromite et un corridor routier est-ouest allant de Pickle Lake à la région du Cercle de feu. |
| Environnement atmosphérique |
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Effets sur la qualité de l'air. |
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Oiseaux, oiseaux migrateurs et leur habitat. |
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Effets sur les milieux humides, qui représentent l'habitat des oiseaux migrateurs pendant la saison de reproduction et la migration. |
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Effets de la création d'aires de déboisement dans les hautes terres, qui pourraient attirer les oiseaux migrateurs vers des zones de circulation routière et augmenter le risque de collision. |
| Changement climatique et émissions de gaz à effet de serre |
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Effet sur les changements climatiques attribuable aux émissions de gaz à effet de serre. |
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Effet sur le puits de carbone en raison du retrait des milieux humides et de la fondrière. |
| Aliments prélevés dans la nature |
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Effets sur la qualité et la quantité d'aliments prélevés dans la nature, dont le poisson, les espèces sauvages (y compris le caribou) et les plantes (y compris médicinales). |
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Effets des contaminants, sur les aliments prélevés dans la nature, attribuables aux changements de la qualité de l'eau et du sol, qui pourraient être absorbés par les aliments prélevés par la chasse, le trappage, la pêche, la récolte ou encore cultivés à des fins de subsistance ou médicinales. |
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Effets sur les tourbières et les milieux humides, qui pourraient augmenter les processus de méthylation du mercure (susceptible ensuite d'être absorbé par les gens par le biais des aliments prélevés dans la nature). |
| Effets cumulatifs |
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Effets cumulatifs de l'utilisation industrielle de la route ainsi que des infrastructures et projets futurs facilités par la route, comme les activités d'exploitation minière et les mines, dans un environnement auparavant vierge. |
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Effets cumulatifs sur l'environnement et sur les droits ancestraux et issus de traités découlant du projet et de ses agrandissements éventuels. |
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Effets cumulatifs sur les conditions culturelles, sociales, de santé et économiques. |
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Effets cumulatifs attribuables au projet de détournement de la rivière Ogoki, mené dans les années 1940-1950. |
| Eau potable |
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Effets sur les sources d'eau potable attribuables à l'altération des modèles d'écoulement de l'eau souterraine et de surface. |
| Conditions économiques |
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Effets sur les conditions économiques découlant de l'augmentation de la population, des activités économiques, des débouchés et du coût de la vie; des paramètres sociaux et culturels; et de la migration entrante et sortante. |
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Effets sur le mode de vie économique et culturel attribuables aux changements des conditions économiques. |
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Dialogue et collaboration avec les intervenants industriels actuels et futurs dont les intérêts et les avoirs peuvent être touchés par le projet, notamment KWG Resources et Noront Resources. |
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Retombées sur le développement régional dans le Grand Nord en raison du projet et de la voie d'approvisionnement Webequie. |
| Poisson et habitat du poisson |
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Effets sur le passage des poissons découlant de la construction d'ouvrages de franchissement de cours d'eau, notamment les effets sur la qualité de l'eau, la morphologie des cours d'eau, l'habitat de frai, l'habitat du poisson, la mortalité du poisson et l'activité de pêche accrue. |
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Effets sur le poisson et l'habitat du poisson découlant de la construction et des exploitations, notamment le ruissellement des routes et des stationnements renfermant généralement des sédiments, de l'huile, de la graisse et des métaux lourds pouvant nuire à la biote aquatique. |
| Programmes de suivi et de contrôle |
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Allocation de ressources financières pour couvrir les coûts de tout travail de nettoyage, de restauration, de réclamation ou d'amélioration exigée. |
| Sécurité alimentaire |
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Effets sur la disponibilité des aliments, dont les aliments prélevés dans la nature, et le coût. |
| Généralités – Type d'évaluation |
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Valeur de l'évaluation fédérale vu le contexte régional, les effets sociaux, de santé, économiques, environnementaux et cumulatifs ainsi que le projet mentionné dans le Règlement sur les activités concrètes. |
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Valeur d'une évaluation régionale afin d'appuyer la planification de l'utilisation du sol et de comprendre les effets cumulatifs, notamment sur l'eau douce, les droits ancestraux et issus de traités et les changements climatiques. |
| Généralités – Description de projet |
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Faisabilité à long terme, pour ce promoteur, en matière de gestion de toutes les phases du projet, vu l'utilisation industrielle proposée. |
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Transparence en matière de financement (du gouvernement fédéral ou provincial, des entreprises du secteur privé ou des industries extractrices) pour la construction et l'exploitation, y compris l'entretien, d'une route industrielle de cette longueur. |
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Précisions sur les éléments du projet, notamment l'emplacement exact des carrières et des camps de travail. |
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Effets attribuables au volume de circulation éventuel sur la route, pour les projets miniers futurs. |
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Utilisation de la route (route d'accès communautaire ou route industrielle pour permettre l'accès éventuel aux activités d'exploitation minière dans la région du Cercle de feu). |
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Précisions sur l'emplacement de tous les groupes autochtones possiblement touchés et de leurs territoires traditionnels, pour chaque solution de rechange au projet. |
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Nature des activités de consultation des promoteurs et participants, notamment toute réponse donnée aux groupes autochtones. |
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Raisons de l'échéancier estimé pour la construction de la route. |
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Précisions sur le responsable du projet et information sur la portée de la participation de l'équipe de projet de la première nation de Marten Falls, notamment une liste des membres de la communauté touchés et des exemples de procès-verbaux de réunion. |
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Précisions sur les caractéristiques de la main-d'œuvre pour le projet, notamment par genre, et sur les principaux obstacles à l'emploi pour les groupes locaux sous-représentés. |
| Eaux souterraines |
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Effets sur les eaux souterraines, notamment provenant de la contamination des milieux humides. |
| Santé humaine et bien-être |
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Les répercussions du bruit sur les récepteurs humains peuvent varier en fonction du moment (p. ex. activités de nuit) et de la durée de la construction. |
| Participation et consultation des autochtones et des intervenants |
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Participation et soutien des peuples autochtones au développement de la zone du Cercle de feu. |
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Financement suffisant et opportun pour les groupes autochtones et les autres intervenants permettant la participation à l'étape de planification. |
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Collaboration avec les groupes autochtones en matière de planification provinciale, vu les effets de l'investissement sur le corridor d'infrastructure nord-sud, un catalyseur du développement régional. |
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Processus hâtif de planification collaborative et consultation autochtone multipartite importante par le biais de l'évaluation d'impact fédérale, notamment pendant la définition de la conception du projet, en prenant en considération le savoir autochtone et l'utilisation traditionnelle des terres. |
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Utilisation des commentaires recueillis auprès des groupes autochtones pendant la consultation pour réviser l'évaluation des effets et les autres routes présentées, particulièrement en raison des effets sur la faune. |
| Connaissances autochtones |
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Intégration des connaissances autochtones aux décisions de planification, de gestion et de fonctionnement ainsi que pendant la collecte de données sur l'environnement, les études de suivi et l'identification des mesures d'atténuation connexes à l'évaluation sociale, économique et environnementale des activités d'exploration ou des développements éventuels. |
| Usage courant des terres et des ressources, par les peuples autochtones, à des fins traditionnelles |
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Incidence sur la capacité des peuples autochtones de continuer leurs pratiques traditionnelles, comme le trappage, l'utilisation de pièges, la chasse, la pêche, la récolte, la cueillette de baies, la cueillette de plantes médicinales, l'enseignement et les pratiques spirituelles. |
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Impacts résultant de l'accès facile, par les peuples non autochtones, aux territoires traditionnels autochtones. |
| Conditions économiques des peuples autochtones |
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Effets sur les conditions économiques (coût de la vie, compensation, pauvreté, terres disponibles) des peuples autochtones (y compris les femmes et les jeunes). |
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Contribution du promoteur à la formation, au perfectionnement des compétences et à l'emploi. |
| Conditions de santé des peuples autochtones |
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Effets sur la malnutrition, la contamination des aliments prélevés dans la nature, le diabète, les problèmes cardiovasculaires, la santé mentale et l'accessibilité des services de soins de santé. |
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Effets sur la qualité de l'air, les émissions et la poussière dans l'air, qui peuvent avoir des effets néfastes sur les récepteurs humains. |
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Effets de l'accessibilité sur l'augmentation du nombre de grossesses, de la violence sexuelle, des infections transmissibles sexuellement et de la violence fondée sur le sexe faite aux femmes et aux jeunes. |
| Droits des peuples autochtones |
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Répercussions sur les droits protégés en vertu de la Loi constitutionnelle de 1982, dont les droits d'utiliser la terre et les ressources, la langue crie, la spiritualité, les pièges de trappage, le statut de nation crie, les valeurs, le choix de moyen de subsistance et la vocation. |
| Conditions sociales des peuples autochtones |
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Effets, sur les conditions sociales, des enjeux de délinquance juvénile, de la faim chez les enfants, de la pauvreté, de l'éducation des enfants et de la monoparentalité. |
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Effets, sur les conditions sociales, attribuables à la perte des aînés qui enseignent la culture et le patrimoine, de la spiritualité, de la langue et de la culture; aux camps traditionnels, à la structure familiale, aux compétences de survie dans les bois, à la perte des réserves familiales et à l'altération des valeurs sociales. |
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Effets, sur les conditions sociales, découlant du changement de qualité de vie, de l'urbanisation, de la connectivité accrue, des changements sociaux rapides, de l'accès à la technologie et de l'augmentation de la mobilité. |
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Effets, sur les conditions sociales, associés au changement en matière d'accessibilité, de finances personnelles, d'orientation professionnelle, d'aide juridique, de lieu de travail essentiel et de compétences de vie. |
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Effets, sur la condition sociale, découlant de la consommation de tabac, d'alcool et de drogues ainsi que de la conduite avec facultés affaiblies. |
| Patrimoine matériel et culturel des peuples autochtones |
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Effets sur le patrimoine culturel et les ressources archéologiques des groupes autochtones. |
| Mesures d'atténuation |
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Mesures d'atténuation associées aux répercussions sur les peuples autochtones, leurs droits et leurs conditions sociales, de santé, économiques et environnementales. |
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Précision des mesures d'atténuation, dont celles visant le bruit de dynamitage et la perte ou la dégradation de la flore et de la faune. |
| Navigation |
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Effets sur les eaux navigables. |
| Exploitation, désaffectation et abandon |
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Précisions sur tous les aspects de la phase d'exploitation. Effets du manque d'activités appropriées de mise hors service, de revégétalisation et de remise en état. |
| Contribution du projet à la durabilité |
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Contribution du projet à la durabilité, en tenant compte de l'interconnectivité et de l'interdépendance des systèmes humains et des écosystèmes ainsi que du bien-être des générations actuelles et futures. |
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Pondération des effets négatifs par rapport aux effets positifs du projet. |
| Expansion du projet |
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Agrandissement éventuel du projet à la zone du Cercle de feu, en tenant compte des études de base déjà menées pour une telle exploitation, le long du corridor nord, du projet vers la zone du Cercle de feu. |
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Effets et effets cumulatifs attribuables à l'augmentation de la circulation industrielle découlant du prolongement possible de la route jusqu'à la zone du Cercle de feu. |
| Objet et nécessité du projet |
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Lien entre le développement minier, le projet et le projet de voie d'approvisionnement Webequie. |
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Portée du projet et utilité possible à des fins industrielles et aux fins de l'agrandissement de la zone du Cercle de feu. |
| Milieux riverains et humides |
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Effets sur les milieux riverains et humides (à forte valeur écologique et sociale dans le Grand Nord), les zones tampons, la propagation des espèces envahissantes et la perturbation. |
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Effets des changements des niveaux d'eau, dont la diminution de stabilité des berges, et effets sur la fondrière qui assure le stockage du carbone. |
| Conditions sociales |
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Effets du vandalisme à l'infrastructure, comme les cabanes et les pièges, en raison de l'augmentation de l'accès au territoire. |
| Espèces en péril, faune terrestre et habitat |
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Effets sur les espèces en péril fédérales, dont le carcajou et le caribou, découlant du changement et de la perturbation de leur habitat (changement du domaine vital, habitudes de déplacement, perturbation sensorielle, qualité de l'air, prédation accrue, obstacles et atténuation). |
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Effets sur les espèces en péril fédérales, dont le carcajou et le caribou, découlant de la perturbation humaine accrue, des activités récréatives accrues, du stress et des activités de collecte de données (comme l'installation d'émetteurs radio pour surveiller le caribou des bois). |
| Structures, sites et choses d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale |
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Consultation et présentation sur les répercussions sur le patrimoine matériel et culturel des peuples autochtones, l'usage courant de terres à des fins traditionnelles ou encore tout site, structure ou chose d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale. |
| Qualité et quantité d'eau de surface |
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Effets de la contamination, de la sédimentation, du dépôt de poussière, de l'érosion, des déversements de pétrole et de produits chimiques, de la qualité et de la quantité d'eau, de l'écoulement de l'eau, des barrages de castor, de la perturbation permanente de l'hydrologie des milieux humides et d'autres effets négatifs touchant la qualité de l'eau de surface et les lits d'eau. |
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Effets sur la rivière Albany et en aval du projet. |
| Topographie, sol et sédiments |
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Effets du projet sur le pergélisol. |
| Végétation |
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Effets sur la végétation indigène et rare attribuables aux activités de construction, à l'utilisation d'herbicides en bordure de route, à la perturbation du sol et à l'introduction d'espèces végétales envahissantes. |
| Groupes de population vulnérable (ACS+) |
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Incidence sur les groupes de population vulnérable (ACS+), comme les femmes, les handicapés, les aînés et les jeunes, attribuable à la violence axée sur le sexe, au trafic humain et à l'arrivée de travailleurs masculins dans les communautés. |
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Accès des groupes autochtones aux avantages et débouchés économies et mesures d'atténuation visant le chômage des jeunes à long terme. |
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Identification des segments de la population qui seront touchés soit positivement, soit négativement (directement ou indirectement) par le projet, comme de l'information sur l'indigénéité (qualité d'être autochtone), la religion, les niveaux d'éducation, les handicaps, l'accessibilité, etc. |
| Déchets et eaux usées |
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Effets de la pollution, des déchets (dont les déchets dangereux) et de l'évacuation des eaux usées. |
Numéro de référence du document : 9