Avis public
Projet de mine de sables bitumineux Frontier – Plaidoiries finales

Le 29 novembre 2018 —La commission d'examen conjoint du projet de mine de sables bitumineux Frontier entend que les plaidoiries finales dans le cadre de l'audience publique commencent le 11 décembre à 9 h, et les poursuivre le 12 décembre 2018, au besoin. Les plaidoiries finales se tiendront dans la Salle Govier, au 250 5 Street SW, à Calgary, en Alberta.

La commission d'examen conjoint a publié un calendrier provisoire pour la présentation des plaidoiries finales, qui peut être ajusté au besoin.

Le processus d'audience publique fera l'objet d'une webdiffusion en mode audio pour les observateurs qui ne peuvent pas y assister.

Format des plaidoiries finales

Pour ces plaidoiries finales, c'est le promoteur qui s'exécute le premier, suivi des participants tel que déterminé par la commission. Le promoteur a ensuite la possibilité de répliquer aux plaidoiries finales des participants. Ces plaidoiries ont pour but de résumer la preuve, de souligner les aspects importants des enjeux, d'indiquer quelles devraient être les conclusions, recommandations et la décision de la commission concernant le projet et d'en donner les raisons à l'appui.

Après l'audience publique

Après les plaidoiries finales et la clôture de l'audience publique, la commission publiera un rapport établissant sa justification, ses conclusions et ses recommandations relatives à l'examen environnemental du projet, ainsi que la décision de l'Alberta Energy Regulator (AER) concernant les demandes présentées par Teck. Le rapport sera présenté à la ministre de l'Environnement et du Changement climatique aux fins de décision, ainsi qu'au gouvernement de l'Alberta, et rendu public.

Les documents relatifs à l'audience publique et à l'étude d'impact environnemental sont disponibles sur le site Web du Registre à canada.ca/acee-registre, numéro de référence 65505.

Pour des renseignements sur le processus d'examen de la commission, ou pour vous inscrire à la liste de distribution, communiquez avec le gestionnaire de la commission et fournissez une adresse courriel à Frontier.Review@ceaa-acee.gc.ca. Pour consulter les documents en personne ou pour des renseignements sur les procédures de l'AER, communiquez avec Tara Wheaton au +1-403- 297-8288 ou envoyez un courriel à Hearing.Services@aer.ca.